JEAN-LUC ET FREDERIC, ENFANTS DES EPOUX X..., ALORS QUE, Z...

Attendu qu'en janvier 1996, le commissariat de police de BOURGES recueillait une information susceptible d'expliquer la disparition du nommé Luc Y..., un repris de justice notoire et selon laquelle ce

pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Claude Z..., Catherine A..., Annie B..., épouse C..., Serge D..., Eric E..., Jean-Luc

Jean Luc X... contre la décision du premier président de la cour d'appel de Paris en date du 12 juin 2002 qui a alloué à M.

Jean-Luc Z... et la S. A. G. M.

Jean-Luc Z... et la S. A. G. M.

Mangala et Jean-Claude Kasawu.

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M. Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean, Roger Y..., demeurant ...

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) qu'en se fondant sur le fait que le contrat Crédit-Lion n'avait pas été ouvert au nom de Mme X..., mais au nom de Jean-Luc

Jean-Luc X...) et a condamné GROUPE ADEQUAT à payer à M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Jean-Adrien X... est décédé le 15 mai 1995. Sa fille Sylvie X... s'est plainte de ce que le festival d'Anjou avait utilisé l'illustration Arlequin sans autorisation pour l'année 1998.

L'équité commande d'allouer à M Jean-Luc X... la somme de 1 000 ¿ en application de l'article 700 du code de procédure civile ».

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 AVRIL 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Luc

2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 05 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/70 Prononcé publiquement le Vendredi Cinq Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté

Jean-Luc X..., pharmacien, demeurant Centre Commercial, SAINT-GENIS 2, à Saint-Genis Laval (Rhône), EN PRESENCE DE : l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES