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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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556 résultats pour « Jean-laurent PANIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

; 50423 Rampan ; 50436 Romagny ; 50446 Saint-André-de-l'Epine ; 50450 Saint-Barthélemy ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray ; 50468 Saint-Fromond ; 50473 Saint-Georges-d'Elle ; 50475 Saint-Georges-Montcocq ; 50485 Saint-Hilaire-Petitville ; 50488 Saint-Jean-de-Daye

Article Annexe I

—

de l'Etoile Roybon B204 et B221 en partie pour permettre un usage normal du bien Maison forestière de la Marquise Roybon F254 et F255 en partie, F253 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Bureaux de Fourvoirie Saint-Laurent-du-Pont

Article (80 à 89)

—

point du 18 juin TOULON RD 42 TOULON 83 DN 8 Limite département 83/13 LE CASTELLET N 8 TOULON 84 D 900 D 22 APT Limite département 84/04 VIENS 84 D 239 Carrefour de Réal-Panier

Article Annexe I

—

Limoux B 70 CRÉMANT DE LIMOUX B 70 COMITE REGIONAL VINS DOUX NATURELS MUSCAT DE RIVESALTES B 28 MUSCAT DE BEAUMES-DE-VENISE B 25 MUSCAT DE FRONTIGNAN B 25 MUSCAT DE LUNEL B 25 MUSCAT DE MIREVAL B 25 MUSCAT DE SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

LEGIARTI000043924738

—

du Var ; - restructuration de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales et fermeture des deux sites de la délégation à la mer et au littoral à Port-Vendres ; - fermeture de l'abattoir Chaveron Frères de Saint-Jean-de-Soudain

Article Annexe I

—

25 Rivesaltes B 25 Grand Roussillon B 25 Muscat de Rivesaltes B 28 Muscat de Beaumes-de-Venise B 25 Muscat de Frontignan B 25 Muscat de Lunel B 21 Muscat de Mireval B 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

LEGIARTI000027152458

—

E6400930 L'Echelle-Saint-Aurin SOMME E6400990 La Cressonière Rubescourt Confluence aux Trois Doms SOMME E6401100 Liaison Somme-Petite Avre SOMME E6401150 Canal dans Amiens SOMME E6420570 Basse Selle Le Petit Saint-Jean

Article Annexe I (suite)

—

Seine-et-Marne Saint-Cyr-sur-Morin 77 Seine-et-Marne Saint-Denis-lès-Rebais 77 Seine-et-Marne Saint-Germain-Laxis 77 Seine-et-Marne Saint-Germain-sous-Doue 77 Seine-et-Marne Saint-Hilliers 77 Seine-et-Marne Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux

Article 1

—

Prothésiste ongulaire 336 3 ans Beauty nails V Agent polyvalent de gestion valorisation des déchets 343 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) de Montravel V Opérateur vidéoprotection 344 3 ans Lycée polyvalent Jean

Article Annexe I

—

doux naturels Grand Roussillon R 25 Grand Roussillon Rs 25 Grand Roussillon B 25 Muscat de Rivesaltes B 27,50 Muscat de Beaumes-de-Venise B 25 Muscat de Frontignan B 24 Muscat de Lunel B 20 Muscat de Mireval B 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article ANNEXE

—

€ 93079E0049 Sentier des Marais. 672 Villetaneuse. 8 200 € 23 844 € 93079E0050 Sentier des Marais. 663 Villetaneuse. 8 100 € 23 954 € 93079E0051 Sentier des Marais. 1 266 Villetaneuse. 15 450 € 48 510 € 93079E0074 Place Jean-Baptiste-Clément

Article 1

—

II Responsable en logistique de distribution. 311 p 5 ans Institut supérieur de la logistique et du transport (ISLT), lycée d'enseignement général technique et professionnel Jeanne d'Arc.

Article Annexe

—

Ecluse de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux 203 26 mai 2008 30 mai 2008 Navigation interrompue. Ecluse de Vaires-sur-Marne, des Lèches et de Chalifert 203 26 mai 2008 1er juin 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe IIc

—

À partir : -d'une commande comportant la réalisation de trois plats pour 6 à 8 couverts (une entrée, un plat chaud, un dessert), dont deux plats imposés (avec leurs fiches techniques) et un plat libre (à partir d'un panier de denrées), y compris leurs

Article Annexe

—

(1) Ibidem, page 204. (2) Clément Serguier, Pour un panier de figues (1992), page 82. (3) Statistique générale de la France - département du Var (1805), par M.

Article Annexe I

—

Présentation de l'activité de pêche professionnelle à la drague en mer Méditerranée L'activité de drague est pratiquée avec un engin remorqué par la puissance de propulsion du navire et composé d'un sac de filet ou d'un panier métallique monté sur un

Article Annexe I

—

Majeure 6.2.1.b.7 Cabine ou panier mal fixé Majeure 6.2.2. PORTES, POIGNÉES DE PORTE ET AUTRES OUVRANTS 6.2.2.a.6 Ouvrant, charnière, serrure ou gâche détérioré [Loc.]

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Il peut comporter des accessoires, comme un panier ou une sacoche de petite taille.

Article Annexe II (suite 3)

—

1 007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck

Article Annexe

—

Le vignoble se développe dès le XIIème siècle par l'installation d'une commanderie de l' Ordre des hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem (plus tard Chevaliers de Malte), dont l'insigne, la croix blanche à huit pointes, va devenir l'emblème des vins

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