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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24MA02795_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
B, représenté par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 septembre 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2104986_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 novembre 2024, les sociétés Paccar Inc., Daf Trucks Deutschland GmbH et Daf Trucks N.V., représentées par Mes Rameau et Léonard, concluent au rejet de la requête
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200203
12 février 2015
12 février 2015
cabinet ; qu'enfin, en lui refusant le bénéfice du modificateur M pour les soins litigieux, en tant en outre que, pour la période de juin 2007 à juillet 2009, les relevés de compte bancaire de la société Léonard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200204
12 février 2015
12 février 2015
cabinet ; qu'enfin, en lui refusant le bénéfice du modificateur M pour les soins litigieux, en tant en outre que, pour la période de juin 2007 à juillet 2009, les relevés de compte bancaire de la SELARL Léonard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200205
12 février 2015
12 février 2015
cabinet ; qu'enfin, en lui refusant le bénéfice du modificateur M pour les soins litigieux, en tant en outre que, pour la période de juin 2007 à juillet 2009, les relevés de compte bancaire de la SELARL Leonard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200206
12 février 2015
12 février 2015
cabinet ; qu'enfin, en lui refusant le bénéfice du modificateur M pour les soins litigieux, en tant en outre que, pour la période de juin 2007 à juillet 2009, les relevés de compte bancaire de la SELARL Leonard
Source officiellesoc
613723eccd5801467740ff6a
28 février 2002
28 février 2002
cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale section B), au profit : 1 / de Mme veuve Irène Y..., demeurant ..., prise en sa qualité d'ayant-droit de Léonard
Source officielleService des référés
69dfdefbcdc6046d475df148
7 avril 2026
7 avril 2026
judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1], ayant pour syndic le cabinet ORALIA LEPINAY
Source officielleJEUDI
6a0b28b0cdc6046d4715c0ce
23 avril 2026
23 avril 2026
Maître Chloé SOUDAN, Avocat à la Cour, membre de la SELAS AGN AVOCATS [Localité 1] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c52aa8
7 avril 1998
7 avril 1998
Centre médico-chirurgical de Vinci bénéficiaient, depuis décembre 1976, d'une prime exceptionnelle de résultat et, depuis 1980, d'une prime d'été versée en juin de chaque année ; qu'en 1991, la clinique Léonard
Source officiellecomm
6079d3609ba5988459c58b45
15 novembre 1983
15 novembre 1983
SUZANNE LEONARD, MELLE Z... SUZANNE, MME CHALUFOUR B..., L'ASSOCIATION BORDEAUX - LYCEE Y...
Source officielleJEUDI
69a9c1e9cdc6046d47a1c51e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Turkish Airlines, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 Jjillet 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard
Source officielleJEUDI
69a9c1f5cdc6046d47a1c5ed
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Turkish Airlines, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 juillet 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard
Source officielleJEUDI
69c325ffcdc6046d47d4bf22
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Madame, [V], [O],, [Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard
Source officielleJEUDI
69c330fdcdc6046d47d56a99
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C/ DEFENDERESSE SARL LE SUMMUM,, [Adresse 3] ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard
Source officielleciv2
60794c839ba5988459c45c1d
30 juin 1993
30 juin 1993
Léonard X... a fait donation d'un immeuble à son fils Jean-Armand X..., avec réserve d'usufruit à son profit et interdiction de le vendre ; que la Société générale de banque en Côte d'Ivoire (la banque
Source officielleciv3
60794e5c9ba5988459c48e50
11 octobre 2006
11 octobre 2006
X... à payer au syndicat des copropriétaires résidence Léonard de Vinci 27-29 rue des Noyers à Sarcelles, représenté par M. Y..., ès qualités, la somme de 2 000 euros ; rejette la demande de M.
Source officielleciv3
61372184cd580146773f4713
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Jean-Claude Y..., 2°) Mme Josiane Z... épouse Y..., demeurant ensemble Hameau de Lépinay à Saint-Aignan-Sur-Ry (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen
Source officielleciv3
61372184cd580146773f4714
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Jean-Claude Z..., 2°) Mme Josiane A... épouse Z..., demeurant ensemble hameau de Lepinay, à Saint-Aignan-sur-Ry (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Rouen
Source officielleciv3
613721d1cd580146773f7b17
3 février 1993
3 février 1993
Edmond, Léonard Y..., 28) Mme Monique, Marcelle Y..., née Bureau, demeurant tous deux ...
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