Tout moyen de protection embarqué à bord d'un navire ou monté sur un équipement de travail lui-même embarqué, pour lequel l'approbation n'est pas requise par les conventions internationales ou par le présent règlement, doit, s'il entre dans les catégories

Article ANNEXE I 1

—

L'avertisseur est monté, par l'intermédiaire de la pièce ou des pièces prévues par le fabricant, de façon rigide sur un support dont la masse soit au moins dix fois plus grande que celle de l'avertisseur et au moins égale à 15 kg. 1.2.1.6.

Article Annexe

—

Cet emploi s'exerce sur la voie publique, majoritairement en agglomération, et fait constamment appel à la sécurité, en circulation mais aussi à l'arrêt, lors de la montée et de la descente des clients.

LEGIARTI000051471596

—

Courboin (02223) ; Courcelles-sur-Vesle (02224) ; Courchamps (02225) ; Courmont (02227) ; Courtemont-Varennes (02228) ; Courtrizy-et-Fussigny (02229) ; Couvrelles (02230) ; Couvron-et-Aumencourt (02231) ; Craonne (02234) ; Craonnelle (02235) ; Crécy-au-Mont

Article Annexe I (suite)

—

Les monte-charge. Les risques. 3 Les sols La nature, l'état, la cohésion, la résistance à la charge...

Article CAHIER DES CHARGES

—

CAHIER DES CHARGES APPLICABLES AUX RÉTROVISEURS DESTINÉS A ÊTRE MONTÉS SUR LES VÉHICULES A MOTEUR 1. DOMAINE D'APPLICATION. Les présentes prescriptions s'appliquent aux miroirs rétroviseurs destinés à être montés sur les véhicules à moteur.

Article (39 à 44)

—

SORE 40 D 933N Limite département 40/47 LUBBON D 932 SAINT-AVIT 40 D 932 Limite département 40/33 RETJONS D 932E SAINT-AVIT 40 D 932E D 932 SAINT-AVIT D 824 SAINT-PIERRE-DU-MONT

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Castelnaudary - Villeneuve Lézignan-Corbières Puivert Aveyron Cassagnes - Bégonhes Millau - Larzac Saint-Affrique - Belmont Villefranche-de-Rouergue Bouches-du-Rhône Berre - La Fare Le Mazet-de-Romanin Salon - Eyguières Calvados Falaise - Monts-d'Eraines

Article 1

—

Fédération française d'équitation : saut d'obstacle, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise,

Article 1

—

asservie 7 Technicien scaffholder/échafaudeur 8 Rigger/accrocheur 9 Technicien motorisation asservie 10 Technicien de structure 11 Assistant rigger/accrocheur 12 Assistant pupitreur motorisation asservie 13 Monteur

LEGIARTI000031609780

—

CPU CPAM de Lille-Douai Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 740001839 Finess géographiques 740781224 Etablissement CHI DES HÔPITAUX DU PAYS DU MONT

Article 221-V/28 ter

—

Books'' de l'association internationale des sociétés de classification (IACS), et sont soumis à l'accord du président de la commission de visite de mise en service compte tenu, notamment, des redondances éventuelles des matériels ou installations montés

Article 233-5.01

—

Les circuits montés doivent subir une épreuve d'étanchéité égale à la pression nominale, si l'installation ne comporte aucune soupape de sûreté, à 1,1 fois la pression nominale dans le cas contraire.

Article Annexe I

—

DDE 40 DDE 64 1er décembre 2004 Midouze à partir de la comune de Mont-de-Marsan. Midour à partir de la commune de Nogaro. Douze à partir de la commune de Cazaubon. Gaves et Adour aval. Gave de Pau à partir d'Argelès-Cazost.

Article ANNEXE

—

Abbaye du Mont-Saint-Michel (Basse-Normandie). Abbaye de Jumièges (Haute-Normandie). Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire). Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie).

Article Annexe VII

—

Téléphone : ..... déclare avoir monté sur le véhicule désigné ci-après et appartenant à : .....

Article Annexe

—

Monter des équipements et accessoires optionnels. 2. Contrôler et échanger les pièces d'usure des véhicules industriels et de leurs remorques Contrôler, remplacer, régler, les composants du système de freinage, des liaisons au sol.

LEGIARTI000041404851

—

Modalités de régulation des courses et de la filière Les sociétés mères délivrent les autorisations de faire courir, d'entraîner, de monter et de driver, ainsi que de percevoir des primes à l'élevage.

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Code de la route

-arrêt : immobilisation momentanée d'un véhicule sur une route durant le temps nécessaire pour permettre la montée ou la descente de personnes, le chargement ou le déchargement du véhicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou à proximité

Article Annexe 3

—

Sont autorisés à être montés. Article 2. - Sociétés spécialisées agréées 1.

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