AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 2
6a10c1f4cdc6046d479d7981
22 mai 2026
22 mai 2026
EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE, dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats
Source officielle1ère chambre 1ère section
61633c137eadebb7307d1f10
28 avril 2011
28 avril 2011
N° 10/02773 AFFAIRE : [R] [T] C/ CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE SELAFA Décision déférée à la cour : Décision rendu le 25 Mars 2010 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de NANTERRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839ed342d338c20d31500
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SEZER
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005099
10 janvier 2007
10 janvier 2007
décision du 12 mars 1999 du président de la chambre de métiers de la Moselle procédant à l'immatriculation d'office à la deuxième section du registre des entreprises de la Société Entreprise Jean Lefèbvre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c6c2a5bdff97030042
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : P0443 - N° du dossier E0007C2W Intimée : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARI S ET D'ILE DE FRANCE, représentée par Me Bernard-claude LEFEBVRE
Source officielleBIENS
6a0f6a63cdc6046d477d8023
18 mai 2026
18 mai 2026
[H] ASSURANCES [Adresse 4] (LUXEMBOURG) représentée par Me Virginie EICHER-BARTHELEMY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant, Me Laurent LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007716516
2 octobre 1987
2 octobre 1987
14 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté leur demande de réparation du préjudice qu'elles ont subi du fait du décès de leur époux et père survenu à l'hôpital Valère-Lefebvre
Source officiellesoc
61372347cd58014677407b47
16 juin 1999
16 juin 1999
Lefebvre Pacifique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60324eda6e4020849c46d0dc
2 mars 2018
2 mars 2018
de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SAS NP INVESTISSEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 324 570 860 ayant son siège
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f49
2 mars 2018
2 mars 2018
Représenté et assistée sur l'audience par Me Bernard-claude LEFEBVRE de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SAS NP INVESTISSEMENTS prise en la personne de
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496694.20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu la procédure suivante : Les sociétés Eiffage Travaux Publics Nord, mandataire du groupement, Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eiffage TP ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le
Source officielleJ.L.D.
69768189cdc6046d47b3825f
1 janvier 2026
1 janvier 2026
de vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DU RHONE préalablement avisé , représenté par Maître GOIRAND
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2513631_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., assisté d’un interprète en langue gouran, précisant qu’il suit des cours en tant qu’auditeur libre à l’université Lyon III.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007456
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Goran A dirigée contre la décision du GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE, en date du 19 novembre 2002 rejetant sa demande de changement de nom ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la requête
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171447
8 février 2017
8 février 2017
margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } .s63D113AA { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:35.45pt } Résolution CM/ResDH(2017)47 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Goran
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-241534
15 janvier 2025
15 janvier 2025
sFAC29D8B { margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2025)8 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Goran
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008185451
25 juin 2003
25 juin 2003
Goran X, demeurant chez M. Zivojinovic ... ; M.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6ae
4 mars 1986
4 mars 1986
Transports Lefebvre, contre un arrêt de la Cour d'appel de Douai, 6e Chambre, en date du 19 juin 1984, qui, dans une poursuite du chef d'homicides involontaires exercée contre X...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a74a1acdc6046d4768f2b4
4 avril 2025
4 avril 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000150 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : LEFEBVRE - RIOUALL
Source officielleCharges de copropriété
68681cc04965b5d9df315e93
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son Syndic le Cabinet MPA [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Bernard-Claude LEFEBVRE
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