Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 16 juin 2006, qui, pour usage de faux et abus de biens sociaux, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, 20 000

Michel, - Y... Christian, - Z... Jean-Louis, - A...

août 2002 portant amnistie ; Vu les mémoires ampliatif et complémentaire, communs aux demandeurs, produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de l'examen des pièces de procédure que Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 janvier 1992, qui les a condamnés, le premier du chef de diffamation publique envers une administration publique, à 10 000

Napoule (06) (pièce 3 Ter) ; que Michel Z... est titulaire en France de 3 abonnements téléphoniques n° 02.38...., 02.38... et 02.38... à ...

Jean-Michel Z..., ès qualités d'héritier de Georges Z..., fait grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 31 août 1999) d'avoir débouté Georges Z... de sa demande, alors, selon le moyen, que l'instance est interrompue

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Michel

Michel Y... ne prouvait pas que M.

des lots gagnants, et encore si, à raison de la répartition effectuée régulièrement entre Michel Z... et Philippe Y..., il n'y avait pas connivence entre le propriétaire de l'appareil et le gérant du

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 6

Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claire Y... et Michel Z..

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1998, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

d'abord de relever que les perquisitions effectuées tant dans le cadre de la présente affaire que dans celui du dossier d'information ouvert à Créteil, révèlent que Samuel Y..., Youcef X... et Jean-Michel

contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Elisabeth C..., Catherine D..., Nicole Z..., Firouz E..., Alain E..., Jean-Michel

Michel Y..., demeurant La Tuilerie à La Bezole (Aude), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2000, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 5 ans d'interdiction

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1993, qui pour faux en écriture de commerce et abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

d'Orsay ", de sorte qu'au vu des premières déclarations de Nasserdine A..., Boualem Y... ne peut avoir personnellement participé qu'à la pose de l'engin ayant explosé à la station de métro " Saint-Michel

les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENOIST Michel

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 28 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Patricia Y... des chefs de dénonciation calomnieuse