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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02595_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet, qui est implanté sur une pente, à l’écart du centre-ville, en contrebas du Puy de la Mouchette et du Puy de Chanturgue, à l’ouest de ce dernier qui
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
en phase de chantier, un impact brut fort en période de reproduction pour l'Alouette des champs, la Bergeronnette printanière, le Bruant proyer, la Caille des blés, l'Œdicnème criard, l'Accenteur mouchet
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00820_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
MOUCHON La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA02644_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
MOUCHON La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA03522_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
MOUCHON La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA03536_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
MOUCHON La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA03598_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
MOUCHON La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème chambre
DTA_2401956_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
si le rapport complémentaire au rapport de révision du 30 septembre 2019 concernant la Cave des Hautes Cotes, La Chablisienne et sa filiale à 100 % la société par actions simplifiée Vignoble des Mouchottes
Source officielle1ère chambre
DTA_2300628_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
arbres, le roitelet huppé, le serin cini, le torcol fourmilier, le verdier d'Europe, le bruant des roseaux, le guêpier d'Europe, le martinet noir, le tarier pâtre, le tarin des aulnes, l'accenteur mouchet
Source officielle4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2222221_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
MOUCHON La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle2ème chambre sociale
69613607cdc6046d47c40299
8 janvier 2026
8 janvier 2026
/00328 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 APPELANT : Monsieur [S] [W] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Marie-France MOUCHENOTTE
Source officielle2ème Chambre civile
6618cf027935f50008be417d
11 avril 2024
11 avril 2024
ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 APPELANTE : Madame [B] [X] épouse [K] née le 09 Juin 1980 à [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Marie-France MOUCHENOTTE
Source officielleChambre sociale
6036673a07b4bf088c089a25
29 octobre 2015
29 octobre 2015
1] [Localité 2] Représentée par Maître FROMENT, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉ : Monsieur [P] [X] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SELARL CARATINI-LE MASLE-MOUCHENOTTE-REVEL
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007780697
3 décembre 1990
3 décembre 1990
Tournon, 43 rue René Mouchette-Lambersart (59130) ; - l'Association pour la qualité de la vie à Bois-Grenier, dont le siège social est chez M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697263dccdc6046d475126e1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
thérapeutique antalgique (par [16]) depuis l'année 2019 ; - un suivi en algologie depuis l'année 2019 ; - une radiographie du 8 juillet 2019 concluant à une 'déminéralisation osseuse diffuse d'aspect moucheté
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ff1
21 mars 2002
21 mars 2002
Etablissement public à caractère industriel et commercial pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 34 rue du Commandant Mouchotte 75O14 PARIS et la direction juridique 10 place de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a90
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Me Henri-José LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, P469 INTIMÉS SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS prise en la personne de ses représentants légaux 34 rue du Commandant René Mouchotte
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c6
22 septembre 2015
22 septembre 2015
2010- Arrêt de la COUR DE CASSATION du 4 MAI 2012 APPELANTE : SNCF société Nationale des Chemins de Fer Français, prise en la personne de son représentant légal en exercice 34 rue Commandant Mouchotte
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffaf
4 décembre 2012
4 décembre 2012
de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Avril 2011, enregistrée sous le no 09/ 00572 ARRÊT DU 04 Décembre 2012 APPELANTE : SNCF 34 rue du Commandant Mouchotte
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb4
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Avril 2011, enregistrée sous le no 09/ 00574 ARRÊT DU 04 Décembre 2012 APPELANTE : SNCF 34 rue du Commandant Mouchotte
Source officiellePage 27 sur 30
MOUCHONNET, Isabelle, Marie, Francoise, Robertine, GOURVEST
28/12/2025
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MOUCHONNET, Isabelle, Marie, Francoise, Robertine, GOURVEST
08/06/2025
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AMO, HANSENNE, Laurence, MOUCHONNET
04/05/2016
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AMO, HANSENNE, Laurence, MOUCHONNET
17/12/2015
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MOUCHONNET, Jacques
24/11/2013
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