Elle déplore le défaut d’information sur les risques inhérents à la pose d’un drain, notamment celui d’un oubli.

A ETE HEURTEE ET BLESSEE PAR LE VEHICULE AUTOMOBILE DE DRONE ALORS QU'ELLE TRAVERSAIT UNE VOIE URBAINE, A UN CARREFOUR ; QU'UNE INSTRUCTION PENALE S'EST TERMINEE PAR UNE ORDONNANCE DE NON LIEU ;

Par un mémoire, enregistré le 14 décembre 2017, les sociétés Innov'sa, Vermeiren France et Drive Devilbiss déclarent se désister purement et simplement de leur requête.

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SCI Drion AM est transmis au tribunal administratif de Lille.

2023, Mme B A, représentée par Me d'Audiffret, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 28 juin 2023 et du 12 juillet 2023, par lesquelles le centre hospitalier intercommunal Ribérac Dronne

administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 9 mai 2019 du préfet de Seine-et-Marne portant définition des cours d'eau de Seine-et-Marne en tant qu'il a qualifié l'écoulement de la Grande Vidange et les drains

[N] a cédé l'intégralité de ses parts dans le capital de la société King Driver.

Lors de cette audience, l'Association Congés Intempéries BTP – Caisse de l'Ile-de-France, comparante, s'est désistée de son instance à l'encontre de la société les Droners du Ciel.

de l'article LP. 120-3 II du code des débits de boissons applicable en Polynésie française ; 2°) d'annuler la décision d'interdiction de délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " drive

préparées, au préalable, à Cesson-Sévigné ; le chiffre d’affaires provenant de l’activité du drive est réalisé sans le support d’une surface de vente ; le drive ne constitue pas une vente traditionnelle

La société Clés en main a sollicité la société [E] [F] pour la réalisation d'un film promotionnel et de supports visuels (photographies, prises de vues par drone et visites virtuelles) destinés à illustrer

du contrat d’assurance de la société JMTP précisent que les garanties s’appliquent aux missions de terrassement et de maçonnerie ainsi qu’aux travaux accessoires et complémentaires de terrassement, drainage

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2026, la SASU Food and Drinks, représentée par Me Felouah, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du

Driss X... pour faire juger que Mme X... était propriétaire de ce bien ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt énonce que Mme X... et M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit le recours de Monsieur Driss X... irrecevable pour forclusion ; AUX MOTIFS QUE, bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée dont l'avis de

Par une lettre du 17 juillet 2019, Me Pelletier a mis en demeure la communauté de communes Lavalette Tude Dronne d'établir les décomptes des lots n°1 et 3.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LA DEVINIERE, AYANT CONFIE LA REALISATION DE TRAVAUX DE DRAINAGE A M.

[Y] est devenu directeur du drive, niveau 7, pour une rémunération mensuelle moyenne de 4.482,07 ' dans le cadre d'un forfait jours.

L'EURL PUGET DRIVE qui succombe supportera les dépens. PAR CES MOTIFS La Cour, Statuant publiquement, RÉFORME le jugement entrepris.

La société DRIMM emploie plus de 10 salariés. Mme [I], se plaignant de faits de harcèlement moral de la part de son supérieur hiérarchique M.