société Maisons de l'Ecureuil ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1792 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 janvier 2000) que les époux Y... ont fait construire un pavillon

Sur le moyen unique : Vu les articles 1792 et 1792-6 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 novembre 1991), que les époux A... ayant, en 1982, fait édifier un pavillon

selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993) que les époux Z... ont assigné les consorts de Souza de D..., propriétaires du fonds voisin, en suppression d'une ouverture créée dans le mur pignon de leur pavillon

ensemble l'article L. 124-1 du Code des assurances; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 décembre 1993), qu'ayant effectué des travaux destinés à remédier à des remontées d'eau dans le pavillon

Y... ont été déclarés adjudicataires à raison de respectivement 70 % et 30 % d'un immeuble comprenant deux corps de bâtiments contigus, une cour avec une resserre et un atelier ainsi qu'un pavillon élevé

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, se plaignant de désordres dans sa maison, qui auraient été causés par des travaux de construction d'un pavillon

insuffisante, l'assuré peut, après l'avoir notifié à l'assureur, engager les dépenses nécessaires à la réparation du dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 juillet 2001), que les acquéreurs de pavillons

Haute-Vienne (la caisse) a refusé, par décision du 6 novembre 2018, la prise en charge des frais de transport exposés le 19 juin 2018 par [G] [J] (l'assurée), entre le centre hospitalier de Limoges et le Pavillon

Estimant avoir exposé de nombreux frais dans le cadre de la construction du pavillon sis [Adresse 2] à [Localité 2], M.

Baradam l'exécution de travaux de rénovation d'un pavillon et ont chargé M.

[O] [X] [R] et Mme [T] [E] épouse [R], un pavillon neuf de cinq pièces, situé dans le département du Val de Marne, à [Localité 7], [Adresse 4], moyennant un loyer mensuel de 587,53 euros outre 157,10 euros

Z... ont acquis des époux A..., un pavillon qu'ils avaient fait construire et pour lequel il était mentionné dans l'acte que les murs étaient en parpaings ; que, lors de leur entrée dans les lieux, les

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 novembre 1997), que les époux X..., propriétaires d'un pavillon

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 1996) que les consorts D... ont confié la construction d'un pavillon

conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 30 mai 1990), que, locataires-attributaires d'un pavillon

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 30 mai 1990), que locataires-attributaires d'un pavillon édifié par la société coopérative d'HLM La Moselle maison familiale (la société coopérative),

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 juin 1998), que la société Secotra, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), a construit, en 1984, un pavillon

X... a obtenu, le 24 octobre 1990, de la Caisse d'épargne de Versailles, aujourd'hui Caisse d'épargne Ile-de-France-Ouest (la Caisse d'épargne), en vue de l'acquisition d'un pavillon, un prêt conventionné