Elle indiquait avoir réussi à fuir psychologiquement l'emprise de Jean-Pierre X..., après avoir participé à un stage d'éducateur en 1987.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2004, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et

Celui-ci est notamment décliné depuis 2015 dans la collection nommée « Color Blossom », dans laquelle le trèfle est en pierre dure semi-précieuse entourée d'un contour en métal précieux. 3.

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Rejette les demandes de mise hors de cause de la Fédération française de rugby à XIII et d'Axa assurances ; Attendu que Jean-Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mars 2000, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pierre

Pierre-Antoine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Andrée A... du

Pierre X..., engagé le 15 février 1983, a, après avoir donné sa démission, saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement par ses employeurs, M. Y...

Y..., Michel Z... et Pierre Z..., ces derniers ont été condamnés aux dépens d'appel ; que le certificat de vérification des dépens, délivré par le greffier en chef à la requête de Mme X..., a été contesté

PIERRE c/ S.A.R.L.

[S] (les consorts [I]) ont vendu une parcelle partiellement bâtie aux sociétés Financière Barthe (la société Sofiba) et Belle Pierre. 2.

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Serge Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Reine et d'André Z..., aux consorts C..., héritiers de Pierre C..., avec lequel M.

Pierre, Pascal C..., demeurant à Eauze (Gers), 3 ) Mme X... Y..., née B..., demeurant ... (Gard), 4 ) M. Jean Y..., demeurant ... (Gers), 5 ) M.

Jean-Pierre, Jean I... et Jean-Louis F... étant dessaisis de leurs pouvoirs. Ainsi que le relèvent M. Jean J... et M.

Pierre X... ; que, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PIERRE SERVICES, dont le siège est à Paris (15ème), 24-26, place

- L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Pierre