(Arcelormittal), dont la responsabilité a été retenue en qualité de maître d'oeuvre de fait, et la société Acore, devenue Blue construction, entreprise de terrassement, gros oeuvre, couverture et plâtrerie

consistant en la fermeture d'une terrasse couverte au moyen de baies vitrées, créant un espace habitable d'environ 100 m2, outre le remaniement de la charpente et de la couverture et la pose de plaques de plâtre

La société Eiffage a sous-traité le lot flocage, isolation, combles, faïence, plâtrerie, à la société MRS, assurée auprès de la société Millennium Insurance Company, devenue MIC Insurance. 3.

, d'une part que, dans le contrat de réservation, étaient joints des plans de coupe faisant apparaître les deux terrasses et un auvent sur un plan horizontal, ce qui laissait penser que le sol était plat

de droit sans avoir invité au préalable les parties à présenter leurs observations ; qu'en énonçant que la directive UEA tc "pour l'agrément des systèmes isolants supports d'étanchéité pour toitures plates

T... et S... faisaient valoir que la revendication 1 indique uniquement que la plate-forme reçoit son mouvement d'oscillation combiné avec un mouvement de rotation par l'intermédiaire d'un moteur unique

vent, le forçant à reculer et provoquant sa chute ; qu'en sortant de son véhicule avant d'être arrivé au sommet de la rampe, Jean-François X... a commis une imprudence, la rampe d'accès n'étant pas une plate-forme

X... faisait valoir que malgré sa qualification officielle, il faisait, depuis 1984, fonction effective de chef de pont, en l'absence de tout autre responsable sur la plate-forme de forage ; que cette

La société Transopco France (la société Transopco), venant aux droits de la société Transcovo, exploite une plate-forme de mise en relation d'exploitants de VTC avec des clients au moyen d'une application

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 octobre 1992), statuant en référé, que la société Clime, sous-traitante de la société L'Avenir pour les lots plâterie

que, lorsqu'il s'est rendu sur place au gymnase pour préparer le devis, Yves A... avait prévu la mise en place de filets de protection au niveau des chéneaux en bas des versants des toitures et un platelage

On 11   February 2011 the Assize Court ordered the applicant to be placed in detention. None of his applications for release was successful.

relative à la prise de contrôle exclusif d'une partie du pôle plats cuisinés ambiants du groupe Agripole par la société Financière Cofigeo

du Conseil supérieur de l’audiovisuel sur le fondement de l’article 41-4 de la loi du 30 septembre 1986 sur la demande de passage sur la plateforme de TNT gratuite des chaînes LCI, Paris Première et Planète

du Conseil supérieur de l’audiovisuel sur le fondement de l’article 41-4 de la loi du 30 septembre 1986 sur la demande de passage sur la plateforme de TNT gratuite des chaînes LCI, Paris Première et Planète

reproché au prévenu d'avoir enfreint la Charte réseau "bienvenue à la ferme", mais d'avoir présenté son établissement comme une ferme-auberge, alors que 6/7èmes des produits principaux utilisés dans les 21 plats

Selon les arrêts attaqués (Paris, 21 décembre 2023), rendus en matière de référé, Mme [Z] et sept autres salariés de la société Onet logistique étaient affectés sur le site de la plate-forme logistique

la SAS MIDI PYRENEES RENOVATION, [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 914 015 540 - N° gestion : 2022B03209 « la maçonnerie générale et gros œuvre, démolition, charpente, ravalement de façades, plâtrerie