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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628be9
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 18 août 2020, la SA Groupama ACC a déclaré une créance de 600 000 euros, à titre chirographaire et à échoir, au passif de l'association Brin de Soleil.
Source officielleService des référés
67fff63a02ef4af38960c0ff
4 avril 2025
4 avril 2025
CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE La société THE BAR A SOURCILS
Source officielleChambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
(qui ont ensuite constitué la SCI DU SOLEIL BLANC) et Madame J....
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e1fc25a97f0381f526b
18 septembre 2014
18 septembre 2014
la SARL SAVEURS DU SOLEIL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ee
1 juin 2004
1 juin 2004
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 2 septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance de NARBONNE, qui a: 1- fixé à 2.032,94 ä la créance de Mme X... et à 186,920,35 ä celle de la SARL SOLEIL
Source officielle4e Chambre A
615e0defc25a97f0381f508e
14 juin 2013
14 juin 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2013 N° 2013/280 Rôle N° 12/08870 SCI DU SOLEIL C/ [T] [B] [P] [J] Syndicat des copropriétaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c5
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Tous deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉE LA SOCIETE SD DIFFUSION PLEIN SOLEIL, prise en la personne de son représentant légal Siège social 2 lotissement Schonn-La Coulée-98809
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d144
10 décembre 2008
10 décembre 2008
de 67 229,53 € en principal, outre intérêts et accessoires, ce commandement valant saisie d'un immeuble sis à LONS-Le-SAUNIER, appartenant à la SCI du SOLEIL.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d347
16 octobre 2001
16 octobre 2001
C / SA CIMI SCI MELEZES ROI SOLEIL Richard E... Grosse délivrée le : à : (Réf. dossier) Arrêt de la 4ème Chambre B Civile du 16 Octobre 2001 prononcé sur appel d'un jugement du T. G. I.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10222
7 mai 2019
7 mai 2019
J... et de la société Les Jardins du soleil provençal et de M. S... ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467135.20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Me de Carrière, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Plein Soleil, n'est pas admis.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574c
13 septembre 2001
13 septembre 2001
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Commerciale Ordonnance du 19 Juillet 2001 AFFAIRE N : 01/01656 AFFAIRE : Association SOLEIL POUR TOUS C/ Z...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007998862
19 janvier 2000
19 janvier 2000
Jiana X..., ... et par l'association "Soleil d'Afrique" dont le siège est ... ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032273194c52e5e3d697510
5 avril 2018
5 avril 2018
Un procédure de liquidation a été ouverte à l'encontre de la Sarl Soleil d'Est, et la Scp BTSG a été désignée en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:452346.20230217
17 février 2023
17 février 2023
B A et M. et Mme D et C E ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 10 février 2017 par lequel le préfet de l'Aude a délivré à la société Soleil Participatif du Narbonnais
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300465
16 avril 2013
16 avril 2013
Vu l'article 480 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 octobre 2011), que, dans le cadre de la construction d'une maison de retraite, la société Val soleil
Source officielleNOUVEAU REFERES
695eb78dcdc6046d478b1111
6 janvier 2026
6 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE : Par assignation délivrée à la société coopérative agricole LES CELLIERS DU SOLEIL (ci-après SCA LES CELLIERS DU SOLEIL) le 22 septembre 2025, le GROUPEMENT AGRICOLE D’EXPLOITATION EN
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030286050
25 février 2015
25 février 2015
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la SCI Entrepôts Chaîne du Soleil. 1.
Source officielle1re chambre sociale
66878cea05d6f7f678d49254
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 8 mars 2022, l'association VIVRE LE TROISIEME AGE AU SOLEIL DU ROUSSILLON a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300443_20260227
27 février 2026
27 février 2026
La réclamation préalable formée par l’EURL Immobilière du Grand Soleil le 14 décembre 2022 a été rejetée par l’administration fiscale le 8 février 2023.
Source officiellePage 27 sur 576