CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

581 résultats pour « Tamez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

65336ae5bb40ec8318f31c7c

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

des procédures de vente, à savoir, saisie en caisse d'actes différents de ceux réalisés par les clients, notamment les 4, 7, 11, 18 août 2018, 8 et 9 septembre 2018, la lettre précisant : " vous tapez

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302125_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Pour expédition conforme, La greffière [Tapez ici]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b0c

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

A chaque fois que votre responsable émet une remarque tant sur votre travail que sur les horaires vous taxez ses propos de "harcèlement".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b0d

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

A chaque fois que votre responsable émet une remarque tant sur votre travail que sur les horaires vous taxez ses propos de "harcèlement".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c867

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

de Bièvre 78530 BUC représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Christophe D..., avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB39 plaidant pour la SCP CROSNIER-DETTON-TAMET-GUILBAIS

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2207847_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Keufak Tameze, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mai 2022 par lequel le préfet du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

62624871b1a50c277d4c5c68

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

mails illustrant le ton agressif, voire totalement déplacée avec lequel la direction s'adressait au personnel par l'utilisation des termes suivants pour exemple : - 'êtes vous plus calme ' Si oui tapez

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0217DEC000717305

Admin. suprême

17 février 2009

17 février 2009

The impression is that the State company is controlled not by the citizens of Moldova, always obliged to observe the country’s legislation, but by some kind of extraterrestrial monsters who cannot be tamed

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd0

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-75018 PARIS Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Perrine CROSNIER de la SCP CROSNIER, DETTON, TAMET, GUIBLAIS, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB36 Société SODIMMO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653b9f40b42a26419cca

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

des propos vifs avec Monsieur [L], il n'apparaît toutefois pas que ce dernier ait alors dépassé les limites admissibles de son pouvoir de direction et si on entend Monsieur [T] crier "pourquoi vous me tapez

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603262e5d773a597d0e8ddc1

Appel

14 février 2018

14 février 2018

de PARIS, toque : E1418 INTIME Monsieur [B] [M] C/O Monsieur [C] [P] [Adresse 2] [Localité 3] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 4] (HAITI) Représenté et assisté de Me Yves TAMET

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8470cdc6046d4704cea9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Vous avez donc, en toute connaissance de cause, refusé d'honorer les tames de voÙe contrat de travail, ce que nous ne pouvons en aucun cas tolérer.

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0ff6af9fd1f8097825e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le présent jugement a été signé par Christelle ROLQUIN, Vice-Présidente, et Léonie TAMET, greffière présente lors de la mise à disposition au greffe du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f05

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Les contrôles des compteurs des hôtesses de caisse entre le 22 et le 26 février 1999 font apparaître que vous tapez les articles à une cadence très lente, ce qui entraîne évidemment des mécontentements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e4cc25a97f0381f549a

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section commerce RG n° 06/00211 APPELANTE Madame [T] [R] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Yves TAMET

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00526_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le 2 avril 2007, il a fait l'objet d'une mesure d'éloignement, sous l'identité de Shamoev Tamaz.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301508_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Enfin, en ce qui concerne l'aîné, Tamaz, il ressort des pièces du dossier qu'à la date de l'arrêté attaqué, celui-ci, né le 19 août 2004, était majeur.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a21c61ccdc6046d472c68c8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

naissance 3] 1959 à [Localité 4] (THAILANDE), demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Jean-françois CHRONOWSKI de la SAS SAONE RHONE AVOCATS, avocats au barreau de LYON et par Maître Hugues KEUFAK TAMEZE

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2317295_20230805

Administratif

5 août 2023

5 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alidière, - les observations de Me Keufak-Tamèze, représentant M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-172743

Admin. suprême

14 mars 2017

14 mars 2017

First name LAST NAME Place of residence   Vakhtang GABUNIA Bolnisi   Tamaz KHUTSISHVILI Tbilisi   Vakhtang PAPIASHVILI Tbilisi   David CHKHIKVADZE Tbilisi   John SHALAMBERIDZE

Source officielle

Page 27 sur 30

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.