D'UNE ADRESSE QUE LES ACHETEURS NE POSSEDAIENT PAS ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QU'AYANT ETE L'UN APRES L'AUTRE, ENTRE 1965 ET 1967, GERANTS D'UNE MEME ENTREPRISE DE VENTE EN GROS DE TAPIS

DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES 5 ET 6 SEPTEMBRE 1970, A CHOLET, DANS UN LOCAL QU'IL AVAIT SPECIALEMENT LOUE A CETTE FIN, X..., MARCHAND AMBULANT, A PROCEDE, AVEC UNE IMPORTANTE PUBLICITE, A UNE VENTE DE TAPIS

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 517856555 et exerce une activité de Commerce de gros et de détail de tout type d équipement du foyer bazar vente de meubles, tapis

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soguadeco, société anonyme, anciennement dénommée Jarry déco, à l'enseigne "Tonton tapis

SANS SE CONTREDIRE, TOUT A LA FOIS CONSIDERER QUE LE REVETEMENT DE L'ESCALIER ETAIT UN ELEMENT D'EQUIPEMENT COMMUN ET SE REFERER CEPENDANT A L'ARTICLE 14 DU REGLEMENT DE COPROPRIETE QUI ASSIMILE LES TAPIS

Sedan en qualité d'ouvrier textile ; qu'à la suite de l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire de cette société, le plan de cession de ses actifs à la société manufacture artisanale de tapis

[L] ; que la ligne de compactage concernée, disposée sur deux niveaux, est constituée d'un tapis élévateur partant du sol, autrement dénommé « convoyeur à bande », sur lequel les matériaux à compacter

du règlement de copropriété de l'ensemble immobilier Domaine de Valbois continueront à s'appliquer » au seul motif que « le règlement de copropriété prévoit que les charges relatives aux escaliers, tapis

un permis de construire valant permis de démolir un immeuble en vue de la construction d'un immeuble de dix logements comprenant un parking de neuf places en sous-sol, sur un terrain situé 45 rue du Tapis

De l'examen de ce courrier, il ressort que l'inspecteur du travail a pointé sur quelques machines anciennes des non conformités mais qui ne concernaient pas le tapis d'alimentation : 'Quelques machines

faute de risque prévisible, de n'avoir pas mis en place la seule mesure de sécurité qui aurait éventuellement pu permettre d'éviter l'accident, à savoir le marquage au sol de la zone surplombée par le tapis

       Le requérant fut placé en garde à vue le 3 novembre 1983 par la police de Mestre, qui le soupçonnait de recel de tapis en complicité avec deux autres personnes.

conjunction with Articles 2 and 3 of the Convention, in relation to the manner with which the relevant domestic authorities reacted to her complaints on domestic violence and ultimately to her death (see, Talpis

C... est également le gérant, à la SCI Tampa Invest, n’est pas de nature à remettre en question le bien-fondé des impositions en litige.

AVAIT DONNE AUX DANSEUSES DES CONSIGNES POUR QU'ELLES N'EMPRUNTENT PAS CE PASSAGE QUI ETAIT EN BORDURE DE LA VOUTE ROCHEUSE MAIS SUIVENT LE PARCOURS SUR LEQUEL ETAIT POSE UN TAPIS DE SOL LES JUGES DU SECOND

perdu des inculpés en route   », qu’elle «   s’était fait tirer les oreilles   », qu’elle avait été «   humiliée   » publiquement ou encore qu’elle avait «   caché sous le tapis

... " ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que le 8 janvier 1983, Z... et A... auraient frauduleusement soustrait notamment du numéraire, des bijoux, des pièces d'or et des tapis

injecter dans la chaudière pour obtenir le taux de rejet sulfurique requis par l'arrêté d'autorisation d'exploitation de l'usine du 13 juillet 1993, qu'elle avait mis au point une solution originale de tapis

compromis qui consiste à partager en trois le solde débiteur du compte ICE puisqu'en définitive nous devons oeuvrer à trois sur cette affaire-et aussi par la confiance qui régnait à l'origine entre les Tapis

Le même jour, il a été examiné par le médecin du travail qui a émis un avis d'aptitude, mais en préconisant le port de genouillères, la mise à disposition d'un tapis mousse, lors du travail à genoux et