[O] a été engagé en qualité de responsable marketing, le 25 mars 2013, par la société Solaire et biomasse thermique (la société).

CETAT16-05-03 COMMUNE - FINANCES COMMUNALES - BIENS DES COMMUNES - CONTRATS ET MARCHES - CONTRATS ET MARCHES - Contrats - Concession de l'exploitation d'un établissement thermal - Caractères du contrat

de l'installation réalisée par la société Ateliers du Madon, tout en retenant que la société Industelec avait procédé à une étude de faisabilité, calculant les besoins d'énergie, faisant un bilan thermique

exerçait son activité à 80 % sur le site de la Tour Montparnasse, dont la société assurait la maintenance ; que la convention collective applicable est celle des entreprises de gestion d'équipements thermiques

entièrement construit pour Mme X... un chalet en bois de 82 mètres carrés avec, suivant l'analyse du devis par l'expert dans son rapport homologué, cloisonnement intérieur, réseau d'évacuation, isolation thermique

X... a été engagé à compter de janvier 2000 en qualité de responsable basé en France des ventes de pièces de rechange pour centrales électriques et thermiques en Europe de l'Est, par la société de droit

, déformation du sol des chambres de la Chartreuse, sous-dimensionnement de la structure de la tour/effondrement, dysfonctionnements du chauffage électrique et méconnaissances de la réglementation thermique

sociale de Nantes, 23 septembre 2005) et les productions, qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2001, l'URSSAF a notifié à la société Constructions thermiques

X..., salarié de la société Alpine d'isolation thermique (la société), a été victime le 20 mars 1996 d'un accident du travail qui a été pris en charge au titre de la législation professionnelle ; que la

H..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Ava Therm, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

pour prononcer la nullité de la vente pour dol, condamner le vendeur à la restitution du prix et au paiement de dommages-intérêts, l'arrêt relève que le vendeur professionnel n'a pas réalisé de bilan thermique

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN RG numéro : F 13/00269 FAITS ET PROCÉDURE Jusqu'en 1992, la SA EDF a exploité une centrale de production thermique

de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Hôtel des thermes et la condamne à payer à M.

[G] et Mme [K] ont été informés de la nature et de la qualité du bien vendu par le diagnostic de performance énergétique et qu'en conséquence le défaut d'isolation thermique ne constitue pas un vice caché

En l'espèce, il est établi que la SA Thermes Nationaux d'Aix-les-Bains a intégré fin 2011 le groupe Compagnie Européenne des Bains (exerçant sous l'enseigne commerciale Valvital).

5228, du 21 décembre 1989, Et sur le pourvoi formé par le même demandeur en cassation de l'arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de la société Sani-Thermie

portant sur la restructuration d'un bâtiment, la société Chauffage climatisation électricité industrie (société CCEI) a, en exécution de ce marché, commandé à la Compagnie industrielle d'applications thermiques

en garantie le fournisseur de la pompe à chaleur, la société Cliref aux droits de laquelle se trouve la société HCF Industries (société HCF) ; que cette dernière a appelé en cause la société Unité Thermique