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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10030
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Lya-Yohanna ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-cinq janvier deux mille vingt-trois.
Source officielleChambre 7/Section 2
69ceb0a6cdc6046d47e56a0d
2 avril 2026
2 avril 2026
Hava Yollari Ao – Turkish Airlines à verser à Monsieur [X] [I] la somme de 600€ au titre de l’indemnité forfaitaire ; - condamner la société Turk Hava Yollari Ao – Turkish Airlines à verser à Madame [
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402bcb
17 juin 1997
17 juin 1997
délibéré conformément à la loi ; Attendu que Marcel M. et Augustine L. ont contracté mariage le 20 juillet 1944; qu'une fille, Danielle, est issue de cette union en 1946; que trois autres enfants, Yolaine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69621d1fcdc6046d47d3c99a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 11]) INTIMÉE : S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Novembre 2025 Présidée par Yolande
Source officielle1ère Chambre
670e05d710ea465c0ffcf728
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
669a0190bf9da27f384b0d14
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GREFFIER Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielle1ère Chambre
68008c7aecbbb650faffb00b
10 avril 2025
10 avril 2025
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68f3209979ac4fbe1d87777d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Octobre 2025 Présidée par Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fa
22 juin 2001
22 juin 2001
NATURE DE L'AFFAIRE : 600 DEMANDE EN REPARATION PAR LA VICTIME DE DOMMAGES OCCASIONNES PAR UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR APPELANTES et défenderesses : 1 - Madame Yolande X... épouse Y... ... par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b142
19 décembre 2007
19 décembre 2007
GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b4
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92924
28 septembre 2015
28 septembre 2015
GREFFIER : Madame Yolande MODESTE. ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées. Signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c7
23 mai 2016
23 mai 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 MAI 2016 GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339a
13 juin 2016
13 juin 2016
GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300955
29 septembre 2015
29 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2014), que Mmes Yolande et Geneviève X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300281
28 février 2012
28 février 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR constaté la vente par Mme Hélène X... et Mme Yolande Y... à la Société Civile Immobilière Z...
Source officiellecr
6137264bcd5801467742472f
18 janvier 2005
18 janvier 2005
la forme, des conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin, qu'en estimant que la preuve d'une faute imputable à Manolo Z... présentant un lien de causalité avec l'accident de Yohan
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b7
21 novembre 2007
21 novembre 2007
lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 26 juin 2006 par Maître Yolanda
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66fc3d962416523b9959ba00
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Régulièrement convoquée, la société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES n'a ni comparu ni mandaté personne pour la représenter. MOTIFS.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e143
9 octobre 1974
9 octobre 1974
(YOLANDE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 13EME CHAMBRE, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1972, QUI L'A CONDAMNEE, POUR IMPORTATION ET DEBIT D'OUVRAGES CONTREFAITS, A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS
Source officiellePage 27 sur 179