Les sélections standard sont les sélections effectuées sur une liste de numéros SIREN ou SIRET ou sur les critères ou croisement de critères standard suivants : Région, département, pseudo-canton, zone d'emploi, commune (arrondissements pour Paris,

Article Annexe I

—

Cantonnement et désenfumage 2. 2. 8. 1. Cantonnement Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

Article Annexe I

—

Article 51

—

I. - Seront créées par décret en Conseil d'Etat dans les cantons des départements du Nord et du Pas-de-Calais dont la liste est annexée au présent article deux zones dans lesquelles les entreprises qui s'implantent bénéficient du régime fiscal défini

LEGIARTI000028252330

—

PORTEUR DU PROJET NOM DU PROJET Département de l'Ain Communauté de communes du canton de Pont-de-Vaux Accroître la capacité économique du canton de Pont-de-Vaux, à partir des ressources propres du territoire, le sport et l'eau Département

Article Annexe I

—

Cantonnement et désenfumage Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres. 2.2.8.2.

Article PO 9

—

Il doit être isolé des locaux adjacents par les aménagements suivants : - réalisation d'un écran de cantonnement au droit de l'accès à l'escalier ; - isolement des locaux adjacents par des parois pleines ou vitrées résistantes au feu ; - accès aux locaux

Article R352-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 44

Code des assurances

mise à la retraite, si les primes versées au titre de ces prestations bénéficient d'une déduction d'impôt accordée aux souscripteurs ou aux adhérents ; Et à condition : i) Que tous les actifs et engagements correspondant à ces activités soient cantonnés

Article L212-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 34

Code du cinéma et de l'image animée

cinématographique ; b) Le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d'aménagement de l'espace et de développement dont est membre la commune d'implantation, ou, à défaut, le conseiller départemental du canton

Article GA 18

—

A ce titre, ils disposent d'un écran de cantonnement de 50 centimètres minimum de retombée afin de s'opposer à la propagation éventuelle des fumées.

Article 13

—

ci-après. a) Lignes HTA en conducteurs nus : - une charge uniforme de 1 kilogramme par mètre de conducteur, associée à un vent dont la pression équivalente, appliquée au conducteur supposé non givré, est de 480 Pa ; - une charge dissymétrique, sur le canton

Article Annexe I

—

Cantonnement et désenfumage Les combles sont divisés en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres. 2. 2. 8. 2.

Article 1

—

Liste des communes du canton de Darney : Attigny, Belmont-lès-Darney, Belrupt, Bonvillet, Darney, Dombasle-devant-Darney, Dommartin-lès-Vallois, Escles, Esley, Frenois, Hennezel, Jesonville, Lerrain, Pierrefitte, Pont-lès-Bonfays, Provenchères-lès-Darney

LEGIARTI000024225226

—

Département de l'Ain Canton de Gex : les communes de Gex, Lélex et Mijoux et les parties situées à une altitude d'au moins huit cent mètres des communes de Crozet, Echenevex, Vesancy et Divonne-les-Bains.

Article Annexe

—

Il organise le cantonnement du personnel, le stockage des matériaux et du matériel.

Article Annexe IV

—

électrique du chantier (branchement basse tension, poste de transformation, groupe électrogène...) et de la mise en place de son infrastructure (tableaux principaux de distribution, centrale à béton, grues et autres équipements de travail, pompes, cantonnements

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

. – 1° Dans les cantons en excédent structurel d'azote lié aux élevages qui ont été arrêtés à la date du 21 décembre 2011 par les préfets de département en application du décret n° 2011-1257 du 10 octobre 2011, les programmes d'actions régionaux comprennent

Article Annexe VII

—

De ne reprendre sa marche, si rien ne s'y oppose : -lorsque le poste protégé par le disque comporte un signal de cantonnement (sémaphore ou carré) commandant l'entrée du canton suivant, quel que soit son emplacement par rapport au poste, qu'après avoir

Article 47

—

Section 1 : Réquisitions de logement et de cantonnement, Art. L2223-1, Art. L2223-2, Art. L2223-3, Art. L2223-4, Art. L2223-5, Art. L2223-6, Sct. Section 2 : Réquisitions de véhicules, Art. L2223-7, Art. L2223-8, Art. L2223-9, Art. L2223-10, Art.

Article 1

—

Israël et territoires palestiniens 1re circonscription JÉRUSALEM Israël et territoires palestiniens 2e circonscription TEL-AVIV Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée SYDNEY Cambodge PHNOM PENH Chine 1re circonscription CANTON

Page 27 · 592 résultats

← Précédent Suivant →