Les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace assistent et conseillent le chef d'état-major des armées ; ils lui apportent l'expertise propre à leur armée.

Article Annexe

—

Ingénieur en chef :

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

de bureau : : : : Rédacteur chef : : : : Rédacteur principal : : : : Rédacteur : : : : Agent principal : : X (2) : : Commis : : X (2) : : Sténodactylographe : : X (2) : : Agent de bureau : : X (2) : : Chef de standard téléphonique : :

Article 26

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I. - Sont promus à la classe supérieure du grade de brigadier-chef : 1° Au titre de l'année 2024, les brigadiers-chefs de classe normale qui, au 1er janvier 2024, ont atteint le 8e échelon de leur classe ; 2° Au titre des années 2025 à 2028, les brigadiers-chefs

Article 15 bis

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Les fonctionnaires remplissant les conditions pour être nommés à l'un des grades du corps des receveurs et chefs de centre peuvent être détachés au grade correspondant au lieu d'être titularisés.

Article Annexe

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Signature de l'agent Décision du chef de service (*) : Signature du chef de service ANNEXE 2 Nom : Signature de l'agent Visa du chef de service : Signature du chef de service (*) Le nombre total de jours reportés ne peut être supérieur, au

Article R1424-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 66

Code général des collectivités territoriales

Les corps communaux ou intercommunaux de sapeurs-pompiers des services locaux d'incendie et de secours sont placés sous l'autorité d'un chef de corps. Les centres de première intervention sont placés sous l'autorité d'un chef de centre.

Article 18

—

Les fonctionnaires énumérés ci-après peuvent, sur leur demande, être nommés dans un grade du corps des receveurs et chefs de centre selon les correspondances figurant au tableau ci-après : GRADES DES CORPS D'ORIGINE GRADES DU CORPS des

Article Annexe A

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Direction centrale de la direction de la maintenance aéronautique Chefs des structures spécialisées d'achat et de mandatement de la direction de la maintenance aéronautique MAPA x 50 Direction centrale du service du commissariat des armées

Article Annexe I

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Brevet de chef mécanicien 3 000 kW. Brevet de chef de quart machine 15 000 kW. Brevet de second mécanicien 8 000 kW. Brevet de chef mécanicien 8 000 kW. Brevet de second mécanicien 15 000 kW. Brevet de chef mécanicien 15 000 kW.

Article 3

—

Un module feux de forêts et d'espaces naturels visant à acquérir des compétences de gestion opérationnelle et de commandement d'une opération feux de forêt et d'espaces naturels de niveau chef de colonne ou de niveau chef de site.

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 67

Décret n°69-281 du 24 mars 1969 relatif au recrutement et à l'avancement de certains agents des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Les grades de surveillant chef, surveillante chef, surveillant et surveillante des services médicaux comportent chacun cinq échelons.

Article ANNEXE I

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LOCALISATION DES EMPLOIS À FORTE RESPONSABILITÉ BÉNÉFICIANT DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE ET DES EMPLOIS DE CHEF DES SERVICES TECHNIQUESSGAMI de la zone de défense et de sécurité Ile-de-France

Article 1

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Le montant minimal de la prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation prévu à l'article 2 du décret du 16 avril 2002 susvisé est fixé à : - 750 euros pour l'emploi de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire de l'Etat ; - 1 400 euros

Article 217-3.04

—

Sous réserve d'une mesure équivalente, le chef du centre de sécurité peut adapter sur avis du médecin chef régional des gens de mer et, en tant que de besoin, la dotation médicale du navire pour tenir compte de conditions particulières relatives à ses

Article 132

—

Le gouvernement nomme son secrétaire général, ses secrétaires généraux adjoints, les directeurs, directeurs adjoints, chefs de service, chefs de service adjoints, directeurs d'offices, directeurs d'établissements publics de la Nouvelle-Calédonie, et les

Article 1

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L'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de chef des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre est fixé ainsi qu'il suit : EMPLOIS ET ECHELONS INDICES BRUTS Chef des services déconcentrés

Article 240-1.03

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Exercice de la fonction de chef de bord Le chef de bord s'assure, notamment : - de l'adéquation de sa navigation avec les caractéristiques de son navire ; - de la présence à bord, du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité

Article 9-3-4

—

Le conseiller principal d'éducation peut saisir le chef du service d'affectation d'une demande de révision de l'appréciation finale de la valeur professionnelle dans un délai de quarante-cinq jours francs suivant sa notification.

Article L4523-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 26

Code du travail

L'employeur et les chefs des entreprises extérieures prennent respectivement les dispositions relevant de leurs prérogatives pour permettre aux salariés des entreprises extérieures désignés à la commission santé, sécurité et conditions de travail élargie

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