en soufre mg/kg - 10,0 Teneur en phosphore mg/kg - 0,25 Teneur en sulfates mg/kg - 3,00 Teneur en chlorures minéraux mg/kg - 1,00 Teneur en cuivre mg/kg - 0,10 Teneur en cendres % (m/m) - 0,001 Résidu de distillation mg/kg - 60,0 Contamination

Article R4424-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 99

Code du travail

Dans les établissements et services participant à la prévention et aux soins et dans les établissements pratiquant des soins de conservation, des mesures de prévention des blessures et des risques de contamination par des agents biologiques pathogènes

Article L663-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 20 > 40

Code rural (nouveau)

réglementation européenne sont soumis au respect de conditions techniques notamment relatives aux distances entre cultures ou à leur isolement, visant à éviter la présence accidentelle d'organismes génétiquement modifiés dans d'autres productions et toute contamination

Article R4451-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

Code du travail

utilisés lors d'opération d'acheminement de substances radioactives au sein ou à l'extérieur de l'établissement ou à défaut de l'entreprise, aux vérifications périodiques réalisées à vide de chargement, afin de s'assurer, d'une part, de l'absence de contamination

LEGIARTI000047690031

—

les matériels de multiplication de la plante ornementale Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Allium L. 0 % Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Virus

Article Annexe K'

—

digestives, des tumeurs du rein et de la prostate, de l'utérus et des ovaires, de la maladie de Hodgkin et des lymphomes non-hodgkiniens ; - Principes généraux des thérapeutiques en onco-hématologie : chimiothérapie, hormonothérapies, biothérapies (transfusions

Article R6123-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 37

Code de la santé publique

L'activité annuelle mentionnée à l'alinéa précédent est établie, pour l'activité de chirurgie cardiaque pour adultes, par référence aux interventions pratiquées sous circulation sanguine extracorporelle ou par la technique à "coeur battant" réalisées

Article D1221-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 85

Code de la santé publique

Lorsque la demande d'autorisation porte sur un produit sanguin labile ou une pâte plasmatique destinés à la préparation de médicaments dérivés du sang, l'importateur communique de plus, le cas échéant, la copie de la déclaration d'exportation prévue à

Article L5541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 79

Code de la santé publique

dispositifs médicaux et leurs accessoires ; 3° bis Les produits n'ayant pas de destination médicale dont la liste figure à l'annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 ; 4° Les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et leurs accessoires ; 5° Les produits sanguins

Article R1121-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 67

Code de la santé publique

prévue dans le cadre du marquage CE telle que mentionnée, notamment, lorsqu'elle existe dans la notice d'utilisation pour les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, ou à défaut sur l'étiquetage ; 2° Pour les recherches portant sur les produits sanguins

Article 11

—

Par dérogation, les données relatives à une personne ayant fait l'objet d'un examen de dépistage virologique ou sérologique de la covid-19 concluant à une contamination sont conservées pour une durée de six mois après leur collecte.

Article R223-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 67

Code rural (nouveau)

d'être rattachés de façon certaine à une autre maladie ; b) Ou tout animal sensible à la rage qui, en quelque lieu que ce soit, a mordu ou griffé une personne ou un animal, sans raison apparente et contrairement à son comportement habituel. 3° Animal contaminé

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 02/95 Viande fraîche d'agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours sont

Article 1

—

au 1°, appelés à servir temporairement au sein d'un hôpital des armées mentionnés à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique ; 3° Les militaires désignés pour armer un élément mobile du service de santé des armées dédié à la lutte contre le virus

Article R1222-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 33 > 35

Code de la santé publique

Il délibère en outre sur les matières suivantes : 1° L'organisation générale de l'établissement et son règlement intérieur ; 1° bis Les modalités d'exercice des activités transfusionnelles et des autres activités mentionnées à l'article R. 1222-40 ; 2

Article 3

—

ventilation des bâtiments “extension PF” et “réacteur” ; - le démantèlement des locaux dit “HT/BT n° 1” et “HT/BT n° 2” ; - le démantèlement des locaux restants ; 5° Etape 5 : l'assainissement final des structures et des sols ayant pu être contaminés

Article 3

—

Le ramassage des escargots pourra notamment être autorisé par le préfet de la Haute-Savoie (qui fixera alors les modalités de récolte et les poids ou les volumes des produits récoltés) en faveur des habitants domiciliés aux Contamines-Montjoie sous-réserve

LEGIARTI000025755808

—

CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi L'agent de dépollution des sols est un conducteur de pelle hydraulique confirmé qui a développé des compétences techniques spécifiques lui permettant d'intervenir sur des sols contaminés

Article Annexe I

—

Les jouets sont conçus et fabriqués de façon à satisfaire aux conditions d'hygiène et de propreté afin d'éviter les risques d'infection, de maladie et de contamination.

Article R1333-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 27

Code de la santé publique

place en matière de : 1° Protection collective, en considérant les exigences applicables requises dans le cadre de son régime ; 2° Gestion de sources de rayonnements ionisants ; 3° Collecte, traitement et élimination des effluents et des déchets contaminés

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