Modalités d'organisation Périodes de stage : -1re année : 6 à 7 semaines de stage situées en fin d'année scolaire ; En complément, une semaine de stage de découverte pourra être prévue au premier semestre de la première année sur le temps des vacances

Article 223 a-II-2/18

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Lorsqu'un espace de pont découvert, un local sanitaire ou similaire ou une citerne, citerne à combustible liquide incluse, des espaces vides ou un local de machines auxiliaires présentant un risque d'incendie faible ou nul se trouvent sur l'un des côtés

Article Annexe 5

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L’histoire doit leur apparaître comme une discipline vivante, suscitant leur curiosité intellectuelle, leur goût pour la lecture d’œuvres historiques et leur offrant le plaisir sans cesse renouvelé de la découverte.

LEGIARTI000051471575

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public d'insertion de la Défense Etablissement public du château, du musée, du domaine national de Versailles Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac Etablissement public du palais de la Découverte

Article 5

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éléments mentionnés au présent III ne peuvent être communiqués qu'à la demande expresse du déclarant ou de ses ayants droit ou sur requête des autorités judiciaires lorsque leur communication est nécessaire à la solution du litige ou utile pour la découverte

Article L762-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

marchés financiers pour une durée n'excédant pas trois mois à compter de la décision du président. " ; b) Au III, les mots : " prévues à l'article 23 du règlement (UE) n° 236/2012 du Parlement européen et du Conseil, du 14 mars 2012, sur la vente à découvert

Article L763-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

Article L764-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

rapport entre les bénéfices et les risques liés à son incorporation dans le dispositif médical. 5° Pouvoir être identifiés, ainsi que leurs composants, le cas échéant, de façon à rendre toute action appropriée s'avérant nécessaire par suite de la découverte

Article 712-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 91

Code de procédure pénale

Si la personne est découverte, il est procédé conformément aux dispositions ci-après. Le procureur de la République du lieu de l'arrestation est avisé dès le début de la rétention de la personne par les services de police ou de gendarmerie.

LEGIARTI000028240634

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L'exercice du métier comporte des horaires irréguliers liés aux urgences et aux astreintes. Il fournit au client, en sa qualité de représentant de son entreprise, toute explication concernant ses interventions.

Article L665-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 47

Code rural (nouveau)

plantation de vignes mères de porte-greffes et à la production de bois et plants de vigne sont passibles d'une amende fiscale de 450 € par hectare ou fraction d'hectare de vignes plantées irrégulièrement, sans préjudice de l'arrachage des plantations irrégulières

Article L522-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 45

Code monétaire et financier

lorsque l'établissement : a) Ne fait pas usage de l'agrément dans un délai de douze mois ou a cessé d'exercer son activité pendant une période supérieure à six mois ; b) A obtenu l'agrément au moyen de fausses déclarations ou par tout autre moyen irrégulier

Article Annexe 210.A.3

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S'il existe des espaces de forme irrégulière difficiles à mesurer par l'une ou l'autre des méthodes citées, on peut les diviser en parties qui peuvent être calculées séparément. 1. Superstructure s'étendant d'un bord à l'autre.

Article Annexe II

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collège et en classe de seconde, le présent programme se fixe pour objectif de développer une compétence de communication reposant sur les savoirs et les savoir-faire langagiers et l'ouverture aux cultures du monde par l'approfondissement de la découverte

Article 228-5.19

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Pour les locaux de machines et sur les ponts découverts, le diamètre des ajutages doit être tel qu'il permette d'obtenir le plus grand débit possible de deux jets émis par la pompe la plus petite, à la pression mentionnée au paragraphe 2.2 de l'article

Article L554-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 39

Code de l'environnement

. – Des mesures contractuelles sont prises par les responsables de projet de travaux pour que les entreprises exécutant les travaux ne subissent pas de préjudice lié au respect des obligations prévues au II, notamment en cas de découverte fortuite d'un

Article L533-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

aux 1 ou 2 de l'article L. 321-1 avec ou sans services connexes, à l'exclusion de l'octroi de crédits ou de prêts mentionné au 2 de l'article L. 321-2 dans le cadre desquels les limites existantes concernant les prêts, les comptes courants et les découverts

Article Annexe 3

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L'Europe des Lumières Thème 3 - Les traites négrières et l'esclavage Thème 4 - Les difficultés de la monarchie absolue sous Louis XVI On insiste sur l'exploration du Pacifique et on prend comme exemple les premiers contacts à Wallis-et-Futuna (découverte

Article 1

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décédées dans des hôpitaux où elles avaient été placées par mesure de police, lorsque ces objets, remis au dépôt de la Préfecture de Police, n'ont été revendiqués par aucun des héritiers légitimes, et que l'Etat a appréhendé, à titre d'héritier irrégulier

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