Dispositifs médicaux nécessaires à la production et à l'interprétation des images de radiodiagnostic ; 3-1. Dispositifs médicaux nécessaires à la production et à l'interprétation des images de radiodiagnostic ;

Article D665-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 43 > 94

Code rural (nouveau)

le conseil de bassin viticole est une instance de concertation entre les partenaires de la filière viticole et les pouvoirs publics, placée auprès du préfet de région compétent pour le bassin viticole, pour l'ensemble des questions touchant à la production

Article D551-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 31

Code rural (nouveau)

Les producteurs membres apportent tout ou partie de leur production tel que prévu dans les statuts de l'organisation de producteurs à l'exception des volumes engagés auprès d'une société coopérative agricole non reconnue en qualité d'organisation de producteurs

Article Annexe

—

Complexité du système (nombre de productions supérieures à 25 % des ventes). 3. Contraintes diverses 3.1. Contraintes relatives à la nature de la production.

Article L641-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 07 > 01

Code rural (nouveau)

agricoles, forestiers ou alimentaires et les produits de la mer, bruts ou transformés, qui remplissent les conditions fixées par les dispositions de l'article L. 431-1 du code de la consommation, possèdent une notoriété dûment établie et dont la production

Article L336-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 37

Code de l'énergie

La Commission de régulation de l'énergie évalue, au moins tous les trois ans, les coûts complets de production de l'électricité au moyen des centrales électronucléaires historiques.

Article 24

—

Production par un système à effet Joule. Les pertes de stockage du système de référence sont calculées en prenant une constante de refroidissement C r - si V inférieure ou égale à 500 : Cr = 1,25.V -0,33 - si V supérieure à 500 : Cr = 2.V -0,4 2.

Article Annexe I-b

—

Le bien est disponible pour la production.

Article L137-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 05 > 44

Code de la sécurité sociale

Elle est recouvrée par une union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales désignée par le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale.

Article R3213-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 20

Code de la santé publique

d'accueil propose de mettre fin à une mesure de soins psychiatriques concernant une personne mentionnée au II de l'article L. 3211-12 ou propose, si celle-ci fait l'objet d'une hospitalisation complète, de modifier la forme de sa prise en charge, le directeur

Article L314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 99

Code de l'énergie

Les limites de puissance installée des installations de production qui peuvent bénéficier de l'obligation d'achat sont fixées par décret.

Article 3

—

structure est composé des trois certificats de compétences professionnelles (CCP) suivants : TITRE PROFESSIONNEL DE GESTIONNAIRE TITRE PROFESSIONNEL DE RESPONSABLE Gérer les personnes Animer une équipe Gérer les opérations commerciales et de production

LEGIARTI000022362002

—

. ― Vignobles d'appellation d'origine de la zone de production de l'appellation d'origine Bordeaux Sont éligibles pour les appellations d'origine les actions mentionnées suivantes : B. ― Vignobles d'appellation d'origine de la zone de production de

Article 22

—

L'autorisation constitutive de l'entrepôt est délivrée pour une durée de cinq ans au titulaire de l'entrepôt fiscal de stockage ou de production d'huiles végétales pures. Elle reprend les éléments cités à l'article 4 du présent décret.

Article CH 48

—

Les appareils de production-émission à combustion doivent être isolés des parties inflammables voisines par un espace libre d'au moins 0,50 mètre.

Article R171-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

Code de la construction et de l'habitation

L'attestation est accompagnée des pièces justifiant l'exception à l'installation d'un système de production d'électricité renouvelable, à l'installation d'un système de production de chaleur renouvelable et à l'installation d'un système de végétalisation

Article 3

—

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables à l'entrée en formation au moyen de : - la production de l'attestation de 2e dan minimum, délivrée par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de

Article L3513-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 67 > 83

Code de la santé publique

La propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des produits du vapotage est interdite.

Article D440-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 51 > 46

Code de commerce

Le vice-président supplée le président dans toutes ses fonctions ; 2° Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs, ou leurs suppléants

Article 10

—

vétérinaire, s'inscrivant à la préparation d'un CEAV pour chacune des spécialités suivantes, le taux des droits de scolarité s'élève à : SPÉCIALITÉ Médecine interne des animaux de compagnie 1 864 € Santé et productions

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