Codes de loi français

LEGIARTI000036979330

La mesure est réalisée à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de 24 heures et représentatif du fonctionnement de l'installation.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

principalement des éléments suivants : .1 Accumulateurs de fumée : dispositifs collecteurs d'échantillons d'air installés aux extrémités ouvertes des tuyaux d'échantillonnage dans chaque cale de chargement qui ont pour fonction de recueillir les échantillons

Article Annexes III et IV

Les données obtenues sur un échantillon de navires dans le cadre du programme expérimental de géolocalisation (RECOPESCA) permettent de constater que l'activité de pêche à la senne de plage n'est pas pratiquée au-dessus des habitats protégés de l'article

Article Annexe I

Les points de référence permettant d'estimer l'abondance de ces stocks ont été définis en utilisant les résultats de campagnes d'échantillonnage des débarquements sur un échantillon de navires pratiquant la drague au cours de la période 2007/2012.

Article Annexe II c

L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes et des savoirs qui leur sont associés : C2.1 : Effectuer un relevé d'état des lieux C2.4 : Fabriquer des maquettes, prototypes et échantillons C2.5 : Installer des éléments d'agencement C3.1

Article Annexe 3

Sont mis à disposition des stagiaires les matériels suivants : - échantillons de divers combustibles : granulés, plaquettes, briquettes, bûches, etc. ;

LEGIARTI000028391367

Les valeurs des niveaux de bruit ambiant et résiduel sont déterminées par mesure, soit sur la totalité de l'intervalle de référence, soit sur plusieurs échantillons , dont la représentativité est essentielle pour permettre une conclusion correcte quant

Article Annexe 2

Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.

Article Annexe A

Alimentation Les échantillons de produits livrés dans les élevages de reproducteurs sont conservés au moins six mois. Le propriétaire s'assure que l'établissement fournissant l'aliment dispose de l'agrément Salmonelles.

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I (suite)

CONNAÎTRE les 12 essences les plus courantes sur échantillons débités. INDIQUER les normes de classement des sciages. Les placages déroulés et tranchés et les contreplaqués. Les bois reconstitués (aboutés, panneautés et lamellés).

Article Annexe 1

La procédure est alors la suivante : a) Un premier essai est effectué avec l'un des échantillons décrits au paragraphe 2.3.1 présentant l'état de surface A (essai A). b) Un second essai est effectué, en prenant soin de mettre en œuvre la même épaisseur

Article Annexe

Maquettes et échantillons Le demandeur fournit un échantillon ou des maquettes du conditionnement primaire, du conditionnement extérieur, des étiquetages et des notices pour le médicament concerné. 1.3.4.

Article Annexe Ia

Conditions de réalisation : Avec les bordereaux relatifs aux matériaux et des échantillons. Critères de performances : Les défauts des matériaux sont constatés et consignés.

LEGIARTI000028391742

Les valeurs des niveaux de bruit ambiant et résiduel sont déterminées par mesure soit sur la totalité de l'intervalle de référence, soit sur plusieurs échantillons , dont la représentativité est essentielle pour permettre une conclusion correcte quant

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

des victimes de catastrophes ; 17° Les décorations et récompenses décernées à titre honorifique ; 18° Les cadeaux reçus dans le cadre des relations internationales ; 19° Les biens destinés à l'usage des souverains et des chefs d'Etat ; 20° Les échantillons

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.