La nutrition S4.1.2.1 : Équilibre alimentaire - Groupes d'aliments et leur place dans une alimentation équilibrée Caractériser l'équilibre alimentaire Citer les groupes d'aliments et indiquer leurs principaux constituants Justifier les équivalences

Article (suite)

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hôpitaux dont le statut relève du décret n° 84-135 du 24 février 1984 ; S'agissant des titres acquis dans les établissements de santé privés d'intérêt collectif et ceux acquis au sein de l'Union européenne et de la Confédération helvétique, leur équivalence

LEGIARTI000034846415

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Si cette procédure ne permet pas d'établir les équivalences sus-indiquées. le candidat peut choisir la procédure définie à l'article 7-1 consistant à présenter une demande d'homologation.

LEGIARTI000047771813

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(ESG) signé 130 ans à compter de la date de naissance du militaire 4 Formation/ gestion des compétences 4.1 Formation 4.1.1 Copie des diplômes civils et certifications professionnelles (certification professionnelle, équivalence

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

commercialisation ; -le simple stockage ou transit sans autre opération que la réfrigération (les quantités d'équivalent-lait concernées sont à déduire du classement sous la rubrique 2230) ; -la simple maturation et/ ou l'affinage du produit. 2) Equivalences

Article Annexe 4 (suite)

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CD80 Un diplôme professionnel de conducteur routier donne-t-il par équivalence l'attestation de formation initiale minimale obligatoire (FIMO) ?

Article Annexe 4

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CD80 Un diplôme professionnel de conducteur routier donne-t-il par équivalence l'attestation de formation initiale minimale obligatoire (FIMO) ?

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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systèmes de protection contre l'incendie qui sont définis au chapitre II-2 de la division 221, telle que modifiée. 2.4 Aux fins du présent Recueil, les définitions indiquées dans le chapitre II-2 de la division 221 sont également applicables. 3 Équivalences

Article Annexe (suite)

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§ 2-Une fois déterminée la réglementation applicable, il est tenu compte pour l'appréciation des conditions de durée de travail ou de durée d'appartenance, comme de durée minimum de temps de versement des contributions, des équivalences prévues au §

LEGIARTI000050986431

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professionnelle maritime Articles L. 5521-2 et L. 5549-1 Revalidation d'un titre de formation professionnelle maritime Articles L. 5521-2 et L. 5549-1 Reconnaissance d'un titre de formation professionnelle maritime Articles L. 5521-2 et L. 5549-1 Equivalence

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