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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69cf7150cdc6046d47f53a7c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Jean Louis Gruter, président, et M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-3
69d29fe4cdc6046d4739dc22
1 avril 2025
1 avril 2025
Jean Louis Gruter, juge, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-3
69d347c7cdc6046d47453319
9 avril 2025
9 avril 2025
Jean Louis Gruter, M. Patrick Armand, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleChambre 2-3
69d365ddcdc6046d4747213d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Jean Louis Gruter, juge présidant l'audience, M. Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielleChambre 2-3
69d4ab20cdc6046d4760110d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jean Louis Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-3
69d4f9cccdc6046d47661209
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jean [F] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-3
69d5fe48cdc6046d477d291e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Jean Louis Gruter, juge présidant l'audience, M. Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielle19ème chambre civile
686579c872b7e1b6bf1d7dfe
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Date naissance 8] 1962, âgé de 57 ans lors de l'accident du 28 octobre 2019, 60 ans à la date de consolidation le 7 avril 2022, et de 63 ans au jour du présent jugement, et exerçant la profession de grutier
Source officielleChambre 2-3
69d173e7cdc6046d47230d13
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Jean Louis Gruter, juge présidant l'audience, M. Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielleChambre 2-3
69d9b64dcdc6046d47d5c110
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Jean Louis Gruter, président, M. Pierre Jarrossay, juge, et M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208887_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 octobre 2022, Mme E C, représentée par Me Grotti, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
697aff7dcdc6046d471095e8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[Y] [G] a été embauché par la société [3], spécialisée dans le secteur d'activité de manutention et travaux de levage, en qualité de grutier moyennant une rémunération brute mensuelle de 1 850 euros bruts
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edc0a72b5e5e648cbf86f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A compter de juillet 2019, il a été affecté en qualité de grutier. Le 7 janvier 2021, il a été placé en arrêt de travail en raison d’un syndrome anxiodépressif.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01111
13 septembre 2017
13 septembre 2017
et la presse a chuté contre le rebord de la grue, et est restée en porte à faux ; La presse Raskni est équipée sur sa partie supérieure de 4 plots de levage ; Or, pour manutentionner la presse, le grutier
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dcac25a97f0381f4f8e
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Considérant qu'en cours de discussions, la société Spie a engagé trois intérimaires dont deux grutiers MM [R] et [S] figurant sur la liste présentée par la société Bati Europe que ceux-ci ont alors commencé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02038
26 septembre 2012
26 septembre 2012
De plus, ces derniers temps principalement, je vous ai toujours laissé le grutier avec vous alors qu'effectivement vous devriez faire le travail seul et il devrait m'aider à manipuler et assembler les
Source officielleChambre sociale
625bae9a44cde4277d1bd6d7
15 avril 2022
15 avril 2022
[K] a été engagé en qualité de grutier, selon contrat à durée indéterminée, par la SARL Huiban, aux droits de laquelle vient la SAS Société technique d'exploitation matérielle Huiban (la société).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201367
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Yannick Z..., grutier, ont déchargé plusieurs containers sur la plage de Villeneuve les Maguelone et qu'en fin de matinée, ces opérations ont été entravées en raison de la présence d'un vent violent ;
Source officielleService des référés
6708314689f19e8c50fae2ae
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la situation n°4 tandis que la SCCV Faroma réclame, dans son courrier daté du 29 novembre 2023 en réponse à l'envoi de la facture de solde, une déduction sur ce point de 1 564 euros HT et pour le grutier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafaa0de54ff609f7f24
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[H] [T], grutier, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail le 28 mai 2019, en conduisant une grue. Le certificat médical initial fait état de douleurs rachis cervical et lombaires.
Source officiellePage 27 sur 45