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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01072_20220609
9 juin 2022
préconiser l'héparine dans les dissections artérielles extra crâniennes afin d'éviter la constitution d'un thrombus en précisant néanmoins qu'il n'est pas certain que le traitement aurait permis d'éviter l'hémiplégie
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131b
25 mars 2014
personne n'en fait qu'à sa tête (...) " (sa pièce 16) et sur un témoignage de Mme D... qui fait état de ce que Mme X...n'a pas tenu son mari par le bras pour l'aider à la marche alors qu'il est hémiplégique
Chambre 2 A
627f48ce551627057d32df32
13 mai 2022
juge des tutelles, le 22 mars 2013, et étaient motivées par les séquelles que présentait ce dernier à la suite de l'accident vasculaire cérébral dont il avait été victime - troubles cognitifs et hémiplégie
Pôle social
66335ba7c0d3e3fe99cae30a
11 avril 2024
alors saisi la commission de recours amiable en expliquant qu'elle avait été contrainte de réduire fortement son activité professionnelle de 1995 à 2005 pour s'occuper de son fils [F] atteint d'une hémiplégie
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2503340_20250526
26 mai 2025
La patiente a présenté quelques heures après l'intervention une hémiplégie gauche et des troubles de la conscience.
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03467
15 janvier 2019
A... effectué le 25 août 2015 mettait en évidence les éléments suivants : - hémiplégie droite, spastique ayant nécessité une chirurgie fonctionnelle du membre supérieur et inférieur, - paralysie faciale
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110458
4 juillet 2018
17 décembre 2009 qu'un tel diagnostic a été posé en mars (plutôt que mai) 2009, - son hospitalisation à l'hôpital Tenon le 14 octobre 2009 à la suite d'un AVC qui aggrave son état, entraînant une hémiplégie
Juge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000037824086
10 octobre 2018
l'hôpital Lariboisière, une intervention chirurgicale a été écartée en raison des accidents neurologiques antérieurs importants de MmeD..., déjà victime de trois accidents du même type, l'ayant laissée hémiplégique
Pôle 2 - Chambre 2
6162678a12fe6a3e85a6c874
14 juin 2013
travaillaient tous deux ; qu'il a présenté un traumatisme crânio-encéphalique pariéto-occipital gauche avec embarrure ayant justifié plusieurs interventions chirurgicales et dont il est résulté une hémiplégie
1ère Chambre
DTA_2200415_20230328
28 mars 2023
attaquée porte atteinte d'une manière excessive à sa vie privée : ses revenus permettent de subvenir aux besoins d'une famille de quatre personnes, il s'occupe au quotidien de sa mère, qui présente une hémiplégie
2ème Chambre
DTA_2200719_20240702
2 juillet 2024
D vit désormais en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et présente une hémiplégie droite avec une hypertonie du membre supérieur droit, une apraxie de la marche due à un syndrome
DCA_23MA00807_20240209
9 février 2024
A souffre d'une hémiplégie droite et d'hypertension artérielle, des suites de l'accident vasculaire cérébral qu'il a subi en 2013, qui nécessite la prise de médicaments, la réalisation de séances de kinésithérapie
2ème chambre
DTA_2201992_20250128
28 janvier 2025
Mme B a été prise en charge le 20 janvier 2017 par le CHU de Montpellier pour le traitement d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie gauche, au cours duquel a été diagnostiqué une lésion rénale
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2103451_20220928
28 septembre 2022
Si le requérant soutient que la kinésithérapie motrice par rééducation d'une hémiplégie spastique n'est pas pratique au Mali, et qu'il ne pourra bénéficier d'un suivi médical régulier, il ne l'établit
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2510907_20251112
12 novembre 2025
L... a été admis, le 14 octobre 2025, dans le service de médecine intensive et réanimation du centre hospitalier de Valenciennes pour une hémiplégie droite compliquée d’un coma dans un contexte hypertensif
DTA_2107138_20240229
29 février 2024
L'expert a évalué le préjudice esthétique temporaire à 5,5 sur une échelle de 7 en raison de troubles de la marche, d'une hémiplégie gauche du syndrome frontal avec troubles du comportement.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231539
1 février 2024
48205/22 15/09/2022 Dinmukhamad Ravshanovich YAKUBOV 1984 Aleksey Gennadyevich Kudryavtsev Kolpino hemiplegia, left arm and leg IK-5 Orenburg Region 23/11/2019 pending as of 16/09/
Pôle 2 - Chambre 3
6033b33b791ae766df965add
24 avril 2017
[X] [A] a subi un traumatisme crânien grave et une hémiplégie droite ayant évolué en hémiparésie.
4ème Chambre
DTA_2001279_20250505
5 mai 2025
Un tel constat n'apparait toutefois pas incohérent avec ceux ressortant de l'expertise réalisée par le Dr C qui a pu relever que l'intéressé restait notamment atteint d'" une hémiplégie spastique avec
1ère CHAMBRE CIVILE
6621605ac8ec436236de9909
18 avril 2024
un certificat en date du 5 mars 2021 du médecin traitant de Madame [H] [U] que celle-ci ne présentait pas de démence, elle n’était affectée que de troubles physiques (ophtalmologiques, séquelle d’hémiplégie
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