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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA01072_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

préconiser l'héparine dans les dissections artérielles extra crâniennes afin d'éviter la constitution d'un thrombus en précisant néanmoins qu'il n'est pas certain que le traitement aurait permis d'éviter l'hémiplégie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131b

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

personne n'en fait qu'à sa tête (...) " (sa pièce 16) et sur un témoignage de Mme D... qui fait état de ce que Mme X...n'a pas tenu son mari par le bras pour l'aider à la marche alors qu'il est hémiplégique

Source officielle
CA

Chambre 2 A

627f48ce551627057d32df32

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

juge des tutelles, le 22 mars 2013, et étaient motivées par les séquelles que présentait ce dernier à la suite de l'accident vasculaire cérébral dont il avait été victime - troubles cognitifs et hémiplégie

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba7c0d3e3fe99cae30a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

alors saisi la commission de recours amiable en expliquant qu'elle avait été contrainte de réduire fortement son activité professionnelle de 1995 à 2005 pour s'occuper de son fils [F] atteint d'une hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503340_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

La patiente a présenté quelques heures après l'intervention une hémiplégie gauche et des troubles de la conscience.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03467

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

A... effectué le 25 août 2015 mettait en évidence les éléments suivants : - hémiplégie droite, spastique ayant nécessité une chirurgie fonctionnelle du membre supérieur et inférieur, - paralysie faciale

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110458

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

17 décembre 2009 qu'un tel diagnostic a été posé en mars (plutôt que mai) 2009, - son hospitalisation à l'hôpital Tenon le 14 octobre 2009 à la suite d'un AVC qui aggrave son état, entraînant une hémiplégie

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000037824086

Admin. suprême

10 octobre 2018

10 octobre 2018

l'hôpital Lariboisière, une intervention chirurgicale a été écartée en raison des accidents neurologiques antérieurs importants de MmeD..., déjà victime de trois accidents du même type, l'ayant laissée hémiplégique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c874

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

travaillaient tous deux ; qu'il a présenté un traumatisme crânio-encéphalique pariéto-occipital gauche avec embarrure ayant justifié plusieurs interventions chirurgicales et dont il est résulté une hémiplégie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200415_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

attaquée porte atteinte d'une manière excessive à sa vie privée : ses revenus permettent de subvenir aux besoins d'une famille de quatre personnes, il s'occupe au quotidien de sa mère, qui présente une hémiplégie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200719_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

D vit désormais en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et présente une hémiplégie droite avec une hypertonie du membre supérieur droit, une apraxie de la marche due à un syndrome

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00807_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

A souffre d'une hémiplégie droite et d'hypertension artérielle, des suites de l'accident vasculaire cérébral qu'il a subi en 2013, qui nécessite la prise de médicaments, la réalisation de séances de kinésithérapie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201992_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Mme B a été prise en charge le 20 janvier 2017 par le CHU de Montpellier pour le traitement d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie gauche, au cours duquel a été diagnostiqué une lésion rénale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2103451_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Si le requérant soutient que la kinésithérapie motrice par rééducation d'une hémiplégie spastique n'est pas pratique au Mali, et qu'il ne pourra bénéficier d'un suivi médical régulier, il ne l'établit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510907_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

L... a été admis, le 14 octobre 2025, dans le service de médecine intensive et réanimation du centre hospitalier de Valenciennes pour une hémiplégie droite compliquée d’un coma dans un contexte hypertensif

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107138_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

L'expert a évalué le préjudice esthétique temporaire à 5,5 sur une échelle de 7 en raison de troubles de la marche, d'une hémiplégie gauche du syndrome frontal avec troubles du comportement.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-231539

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

    48205/22 15/09/2022 Dinmukhamad Ravshanovich YAKUBOV 1984   Aleksey Gennadyevich Kudryavtsev Kolpino hemiplegia, left arm and leg IK-5 Orenburg Region 23/11/2019 pending as of 16/09/

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6033b33b791ae766df965add

Appel

24 avril 2017

24 avril 2017

[X] [A] a subi un traumatisme crânien grave et une hémiplégie droite ayant évolué en hémiparésie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001279_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Un tel constat n'apparait toutefois pas incohérent avec ceux ressortant de l'expertise réalisée par le Dr C qui a pu relever que l'intéressé restait notamment atteint d'" une hémiplégie spastique avec

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6621605ac8ec436236de9909

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

un certificat en date du 5 mars 2021 du médecin traitant de Madame [H] [U] que celle-ci ne présentait pas de démence, elle n’était affectée que de troubles physiques (ophtalmologiques, séquelle d’hémiplégie

Source officielle

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