Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
527 résultats pour « insertion dans un connaissement »
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527 résultats pour « insertion dans un connaissement »
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Article Français (suite)
Action qu'accomplit la parole par son insertion dans le discours et son fonctionnement pragmatique. Dire c'est faire : ceci implique des stratégies énonciatives. Exemples : assertion, promesse, explication, demande...
LEGIARTI000017885279
dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 3 831 000 000 3 831 000 000 Santé 1 700 000 1 700 000 Offre de soins et qualité du système de soins 1 700 000 1 700 000 Solidarité et intégration 607 034 000 607 034 000 Prévention de l'exclusion et insertion
Article Annexe
Annonces et insertions. 6232. Fêtes et cérémonies. 6233. Foires et expositions. 6236. Catalogues et imprimés. 6237. Publications. 6238. Divers. 624. Transports de biens et transports collectifs. 625. Déplacements, missions et réceptions. 6251.
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
. - Syndrome frontal vrai Forme majeure avec apragmatisme et perte de l'autonomie. 60 à 85 % Forme sévère avec altération des conduites instinctives, perte de l'initiative, troubles de l'humeur, insertions sociale et familiale précaires
Article ÉTAT F
revenant aux opérateurs 42 571 706 Dont subventions aux opérateurs pour charges de service public 33 015 118 Dont subventions pour charges d'investissement 4 985 000 Dont dotation en fonds propres 4 571 588 Ressources affectées - Solidarité, insertion
LEGIARTI000037790484
entre la Nation et son armée 1 280 430 1 280 430 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 21 224 627 21 224 627 Cohésion des territoires 150 238 007 150 238 007 31 830 614 29 600 073 Hébergement, parcours vers le logement et insertion
Article 31
CHAPITRE VII : Insertion par l'activité économique., Sct. Section 1 : Objet, Art. L127-1, Sct. Section 2 : Conventions, Art. L127-2, Art. L127-3, Sct. Section 3 : Mise en oeuvre des actions d'insertion par l'activité économique, Sct.
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