RÉFÉRENTIELS D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ SQUASH ”

Article Annexe I

—

RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ HANDISPORT ”

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ HOCKEY ”

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

Article L6332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 42

Code du travail

4 ; 4° D'assurer un service de proximité au bénéfice des très petites, petites et moyennes entreprises, permettant d'améliorer l'information et l'accès des salariés de ces entreprises à la formation professionnelle et d'accompagner ces entreprises dans

Article Annexe 1

—

synthétiques sur chaque poste (activités conduites, compétences développées,...) : Compétences acquises dans le cadre du parcours professionnel Avis du supérieur hiérarchique direct évaluateur Compétences afférentes aux missions

Article Annexe Ib

—

C1 : S'INFORMER COMPÉTENCE C11 : Rechercher, sélectionner et décoder l'information à des fins professionnelles Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Ressources C 111 Recueillir, sélectionner des informations Choix

Article 2

—

Le diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne atteste des compétences de son titulaire pour conduire et encadrer, contre rémunération, des personnes ou des groupes en espace rural montagnard, à l'exclusion des zones glaciaires, de rochers, des canyons

Article L6323-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 82

Code du travail

L'établissement ou le service d'accompagnement par le travail verse à l'opérateur de compétences dont il relève une contribution égale au plus à 0,35 % d'une partie forfaitaire de la rémunération garantie versée aux travailleurs handicapés concernés dont

Article D311-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 78 > 12

Code de l'éducation

Les élèves dont les difficultés scolaires résultent d'un trouble des apprentissages peuvent bénéficier d'un plan d'accompagnement personnalisé prévu à l'article L. 311-7, après avis du médecin de l'éducation nationale.

Article Annexe V

—

Modes d'évaluation Les activités, les documentations artistiques et techniques, les compétences évaluées et le degré d'exigence sont semblables quel que soit le mode d'évaluation.

Article 17

—

L'emploi de reclassement est alors proposé pour la période restant à courir avant le terme du contrat.

Article 19

—

L'emploi proposé est adapté à l'état de santé de l'agent et compatible avec ses compétences professionnelles.

Article 13

—

le terme de celui-ci est postérieur à la date à laquelle la demande de reclassement est formulée.

LEGIARTI000030915105

—

Mesures expérimentées et évaluées Les mesures ci-après sont expérimentées et évaluées.

Article D1803-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 70

Code des transports

Les sommes versées en application des articles L. 6341-1 et suivants du code du travail pour les stagiaires de la formation professionnelle non éligibles à l'allocation formation reclassement viennent en déduction de l'allocation complémentaire de mobilité

Article 7

—

professionnel de ces bénéficiaires ; 3° Les résultats en termes d'insertion sociale et d'accès et de retour à l'emploi de ces bénéficiaires.

Page 27 · 49 265 résultats

← Précédent Suivant →