Il y a une récidive nette de la rupture du muscle supra-spinatus. Le muscle infra-spinatus a tenu. Par ailleurs, il existe maintenant une rupture de la partie supérieure du muscle subscapularis.

Elle rappelle en effet que ce régime ne concerne que les personnes qui ont créé en toute indépendance une oeuvre de l'esprit originale, c'est à dire portant l'empreinte de son créateur et dont l'activité

[V] est propriétaire de la bande mère sur l'album " WA " ; - Faire interdiction à l'association Music Mambo de toute utilisation des oeuvres et de l'image de l'artiste ; - Avant dire droit, désigner tel

à une surcharge pondérale alors que le traitement a été banal ; que les prolongations au-delà du 24 avril 2014 relatent une stabilité de l'état séquellaire ; que ces éléments justifient la mise en oeuvre

que certaines émissions intitulées Flambeau sur la route de Jérusalem et Princes du paradis , la présentation d'un double attentat-suicide perpétré à Beersheba le 31 août 2004 ainsi que le clip musical

[V] [T], en qualité de liquidateur de la société Qobuz Music Group, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

base hebdomadaire à temps complet de 20 heures ; qu'il ne faisait que viser la grille des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique (ATSEA), sans jamais se référer à la mise en oeuvre

les contraintes liées à la nature d'une telle oeuvre, ces contraintes étant incompatibles avec le droit moral de l'auteur d'une oeuvre première incorporée dans l'oeuvre composite, dérivée de cette oeuvre

NOMBREUSES REPRISES, QU'ELLE AVAIT ENSEIGNE CETTE CHOREGRAPHIE DU BALLET TELEVISE A DE NOUVEAUX DANSEURS, LOUE A SES FRAIS POUR CERTAINES REPETITIONS UN STUDIO, QU'ELLE ETAIT PROPRIETAIRE DES PARTITIONS MUSICALES

qualité du sous-titrage établie le 12 décembre 2011, quant à la disposition des sous-titres dans l'image, au temps de lecture des sous-titres, au respect des codes couleur, aux informations sonores ou musicales

droite ; - que si le tableau 57 des maladies professionnelles a été modifié et que, depuis le 1er août 2012, la désignation de l'épicondylite est remplacé par la " tendinopathie d'insertion des muscles

EMI Music France, de la s.a.s. Sony Music Entertainment France et de la s.a.s.

Versailles en date du 12 mai 1995 confirmant le jugement du tribunal de grande instance de Nanterre en date du 21 décembre 1994) que les personnages de la crevette et de l'ours de bronze étaient une oeuvre

diffusion sur son site Inist. com ; qu'il a assigné ladite société en contrefaçon invoquant les dispositions de l'article L. 122-10 du code de la propriété intellectuelle relatif à la reproduction des oeuvres

réhabilitation de la résidence de Betey, dont la réception a eu lieu le 8 janvier 2014, a été arrêté par la société propriétaire et gestionnaire de ces logements sociaux ; que l'apéritif dînatoire musical

publication de contenus audio et vidéo et plus généralement de contenus numériques ; Logiciels pour la création, la gestion et l'interaction d'une communauté en ligne dans le domaine artistique et musical

prévention en alcoologie et en addictologie, association reconnue d'utilité publique, a fait dresser le 17 septembre 2015 un procès verbal de constat, décrivant plusieurs films publicitaires d'animation musicale

EMI Music France, de la s.a.s. Sony Music Entertainment France et de la s.a.s.