après avoir cassé quelques vitres, les enfants se sont séparés, Kévin X... passant d' un bâtiment à un autre par les toits, que mettant le pied sur une partie de la toiture revêtue d' un plastique ondulé

Monsieur Y... soutient que son licenciement est dénué de cause réelle et sérieuse aux motifs que le secteur d'activité d'appréciation du motif économique n'est pas seulement celui du PPOR (papier pour ondulé

[Localité 6] Chauffage en 2003 qui a remplacé les tôles de plaques ondulées du hall du magasin par des plaques non amiantées.

l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, retient, suivant les rapports d'expertise, que le véhicule livré, dont la peinture formait, sur certaines parties de la carrosserie de polyester, des ondulations

l'apport de remblais divers, sans réaliser des études préalables à l'aménagement de cette colline, la commune avait commis une faute et permis la survenance du glissement de terrain ayant provoqué les ondulations

X... à l'origine des éboulements des terres et souverainement retenu que les effondrements des tôles ondulées et de piquets rouillés sur le jardin d'agrément de M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les preneurs avaient édifié, dans la cour du local loué, un bâtiment en parpaings couvert de plaques ondulées

commande portait sur une offre 'GSE transition écologique' pourtant sur : '- 8 modules photovoltaïque, de type 'GSE Solar', - des cellules mono cristallin, - le cadre de couleur noir, - un ondulateur

: micro-ondulateur emphase - un pack ballon GSE thermosystem d'une capacité de 254 litres

contrat de vente avait été conclu par démarchage et ne comportait pas l'ensemble des mentions exigées par les articles L. 121-23 à L. 121-26 du code de la consommation, car la marque des panneaux de l'onduleur

Le bon de commande n° 26651 produit en original décrit l'objet de la vente comme suit : « Centrale GDSF CP3KA Puissance installée : 3000 Wc 12 panneaux 250 Wc 12 Panneaux 250PSI ' 12 Plaques ' Onduleur

2.4 certifié à la norme EN 16147 de marque Thermor de 270 l » « une centrale photovoltaïque de marque Thaleos modèle Soluxtec de 6'000 Wc puissance de 1 module solaire 300 watts , marque de l'onduleur

ne comporte pas de désignation précise de la nature et des caractéristiques des marchandises ou objets offerts ou services proposés (marque, modèle, référence performance etc... des panneaux, de l'onduleur

Sur les demandes de remboursement des frais de raccordement et de remplacement de l'onduleur Madame [I] [C] sollicite le remboursement par la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE des sommes de 1 094,80 euros

du service en ce que font défaut : -les références, les dimensions, le poids, la surface occupée et la technologie (mono ou poly cristallin) des panneaux, -la puissance et les dimensions de l'onduleur

Ecovy Jetion puissance 2960 Wc » référencé PSEKC, comprenant : - « 16 Panneaux solaires type Polycristallins haut rendement en intégration de toiture pour la revente de la production à EDF », - un onduleur

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 300 euros au titre des frais exposés par SAS Onduline France et non compris dans les dépens.

Renault Alpine A 310 au prix de 112 614,90 F ; qu'il a ensuite refusé de prendre livraison de l'automobile en raison des anomalies de peinture qu'elle présentait sur sa carrosserie, c'est-à-dire des ondulations

pris d'une servitude de non jour imposée par l'auteur commun des parties, lequel aurait obturé les ouvertures existantes dans le mur de façade arrière de l'habitation Y... par un bardage de tôles ondulées

Néanmoins, à l'occasion de travaux consistant en l'installation d'une fenêtre en toiture, la SCI La Tribu a décelé la présence d'amiante au niveau des plaques ondulées en fibre de ciment rouge et gris