Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c48
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Alain X..., Mme Arlette Y... épouse X...
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1fb4
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Z..., mandataire-liquidateur ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Top Course, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 3°/ de la société anonyme Boys Course, dont le siège est à Toulouse (
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89830
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Le 25 novembre 1999, Alain X... a assigné son épouse en divorce pour faute devant le Tribunal de Grande Instance de LIBOURNE qui, par jugement du 10 juillet 2001, a prononcé le divorce aux torts d'Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86872
15 avril 2003
15 avril 2003
Par acte de son Avoué en date du 7 mai 2002, enrôlé le 21 du même mois, Alain X a interjeté appel principal de la décision intervenue.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101188
28 octobre 2015
28 octobre 2015
convention invoquée, la preuve du défaut ou de l'illicéité de la cause de cette convention est à la charge de celui qui l'allègue ; qu'en l'espèce, le tribunal, par des motifs pertinents, a retenu, à bon
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab7
20 octobre 2008
20 octobre 2008
Z...; Condamne Alain Y... et la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a644
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Le papier à en-tête d'Alain X...
Source officielle1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb03
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90555
11 mai 2023
11 mai 2023
, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Gravotech Inc, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Oracle France, ayant la SCP Alain
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310127
7 mars 2024
7 mars 2024
Boyer, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90626
13 juin 2024
13 juin 2024
: Mme [O] Défendeur : Mme [M] veuve [Z] et autres Requête n° : 297/24 Ordonnance n° : 90626 du 13 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [F] [O], ayant la SCP Alain
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310388
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [A] et de M. [X], de Me Brouchot, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fd
10 juin 2004
10 juin 2004
Alain B... CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES C... -GROUPAMA- M. Eric D...
Source officiellecomm
6137220bcd580146773f9c65
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Grenoble, 24 octobre 1989) que, par acte du 17 mars 1983, la Banque populaire de la région dauphinoise (la banque) a consenti à la société Entreprise Electricité Alpine
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04839_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la SA Alain Martinière ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Chambre A
616359db1416be03751aa438
3 mai 2011
3 mai 2011
représentant de la succession de [Z] [M] née [I], et en tant que de besoin à titre personnel demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, assisté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1c
30 avril 2008
30 avril 2008
BERTRAND- RADISSON- BROSSAS avocats au barreau d'ORLÉANS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Alain A... ... 45120 CORQUILLEROY Non comparant.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310640
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Alain D..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Marie-B...
Source officielleChambre 9
69656cb7cdc6046d47124161
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MENUISERIE BOIS ET PATRIMOINE, S.A. GAN ASSURANCES, [P] [T], Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.R.L. [F], S.A.
Source officielle15e Chambre A
6163a06fef0577e3c1fcfda1
10 décembre 2010
10 décembre 2010
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Décembre 2010.
Source officiellePage 28 sur 615