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2 198 résultats pour « Alain Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66a9d37f05566a2f16fd86f1

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

MCK agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Concluant par Me Alain-Emmanuel CATAKLI, avocat au barreau

Source officielle

Page 28 sur 110

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CC

cr

613725b0cd5801467741fcfc

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff4

Appel

11 février 2009

11 février 2009

Alain X... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 01 décembre 2008 par M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481610

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 66 du code électoral : Les bulletins blancs,

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703645

Admin. suprême

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Alain A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d5d

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Alain P..., demeurant ..., 19°) de M. Michel Q..., demeurant ..., 20°) de Mme Monique V..., demeurant ..., 21°) de M. Guy T..., demeurant ..., 92160 Antony, 22°) de M.

Source officielle
CC

soc

61372359cd58014677408a1f

Cassation

5 novembre 1999

5 novembre 1999

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la CPAM de l'Eure, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008174562

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Jean-Alain X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331a

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Le Lys Blanc (bât 1) : 18 places La résidence Le Lys Blanc, constituée en copropriété au sein de son volume, a été construite par la Sci Le Lys Blanc assurée auprès de la société l'Equité.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008025263

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Alain BENOIT, demeurant 514, avenue Gambetta, à Bort-les-Orgues (19110), M. R... DE LA VEGA, demeurant ..., M. Daniel J..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd44cdc6046d47575ca9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant Me Aline BLANC CUNI, avocat au barreau de PARIS Mme [P] [Q] épouse [Y]

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10025

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90824

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Alain X... était expert comptable à Brive la Gaillarde. Son épouse, Arlette Y..., travaillait dans son cabinet.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100552

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

X... pour l'exploitation de son fonds artisanal et de sa demande tendant à l'inopposabilité des cessions des actions des sociétés anonymes France bijoux, Alain X... diffusion et Alain X... concept, l'arrêt

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dce0

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Alain Y..., demeurant ..., 7 / de Mme Germaine A..., épouse Bouet, demeurant ..., 8 / de M. Claude Y..., demeurant ... La Blanche Herbe, 9 / de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364c9929c3df04f589a443

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[G], notaire de la SAS Mont-Blanc Collection a sollicité auprès de M.

Source officielle
CC

cr

6137251ecd5801467741b1ba

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

Alain, - X... François, - Z... Paul, - Y...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757507

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Alain XT... demeurant ..., Mme Fatima XU... demeurant ..., M. Miloud XV... demeurant ..., Mlle Evelyne YW... demeurant ..., M.

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e1e5

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

Pierre-Alain X..., domiciliés tous trois ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 février 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Angers, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

comm

613723b3cd5801467740d182

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Alain A..., demeurant ..., 3 / de la société civile immobilière (SCI) Méditerranée, dont le siège est ..., 4 / de M. Frédy Y..., demeurant ... Anières, Genève (Suisse), 5 / de M.

Source officielle