Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
625bae7044cde4277d1bd5c8
15 avril 2022
15 avril 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078e
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 12/01021 AFFAIRE : Mme Brigitte X... C/ M. Eric Y...
Source officielle1ère Chambre
6868041b4965b5d9df2a3511
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délivrée le : à Me Yannick CARLET Me Isabelle MERCIER-BARRACO ORDONNANCE : Contradictoire, du 03 Juillet 2025, en premier ressort, susceptible d’appel Prononcée par mise à disposition par Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc7
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe BODEREAU, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Brigitte A...
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e765
11 décembre 2001
11 décembre 2001
II, 06400 Cannes, 2 / de Mme Anne-Marie A..., demeurant ..., 3 / de Mlle Brigitte Z..., demeurant Résidence Le Bel Ormeau, 37, avenue JP Coste, 13090 Aix-en-Provence, 4 / de M.
Source officiellesoc
6137266ccd580146774256f7
31 mars 1999
31 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte A..., demeurant 7, place des Colonnes, 95800 Cergy Saint-Christophe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200280
21 février 2013
21 février 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 février 2012) que, sur des poursuites de saisie immobilière, engagées par la société Paradise multimédia (la société) à l'encontre de Mmes Martine et Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d31
10 mars 2005
10 mars 2005
C/ Brigitte Y...
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc8
10 avril 2002
10 avril 2002
simplifiée (pièce n° 16) ; la gérance de la société SARL Stand'in, qui a pour objet l'organisation de manifestation et l'organisation de stands sur salons est assurée depuis le 15 février 1999 par Brigitte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100290
17 mars 2010
17 mars 2010
Y..., concubin de la mère, a reconnu l'enfant ; que par déclaration conjointe de Brigitte X... et de M. Y... du 2 mars 2000, Eglantine a pris le nom de Y... ; que le 14 juin 2002, M.
Source officielleChambre 04
69f2451ecdc6046d47ffe6bc
16 avril 2025
16 avril 2025
RCS de BOBIGNY : 484798467 / N° de Gestion : 2005 B 5753 Représentant Légal : Mme Touria OPPAB [Adresse 2] comparant Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte
Source officielleChambre 04
69f24607cdc6046d47fff5f3
16 avril 2025
16 avril 2025
[V] [T] [D] [Adresse 2] [Adresse 3] comparant en personne Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.
Source officielleChambre 04
69f246b6cdc6046d4700014f
16 avril 2025
16 avril 2025
Jean Baptiste DUPONT [Adresse 2] comparant en personne Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.
Source officielleciv1
613722c2cd58014677401257
28 janvier 1997
28 janvier 1997
Noël Y..., demeurant ..., 49410 Saint-Florent-le-Vieil, 10°/ de Mme Evelyne X..., demeurant ..., 11°/ de Mme Brigitte X..., épouse D..., 12°/ de M.
Source officiellecr
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
7 février 2007
Brigitte, XS... Hélène, XT... Jacques, XU... Marie-Edith, XV... Jeanne-Marie, épouse YW..., YW... Jacques, Mme YX..., YY... François, YZ... Louis, YA... Georges, YB... Jean-Marie, YC...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00448
6 mai 2014
6 mai 2014
C... est mis en avant comme auteur et producteur tant dans la lettre d'intention que dans le générique du documentaire, a mené les interviews de Brigitte Y..., de sorte que le changement de réalisateur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402705_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B a l'obligation de se présenter du lundi au samedi à 9 heures, hors jours fériés, à la brigade de gendarmerie de Mirepoix.
Source officielle1ère Chambre
6868041d4965b5d9df2a357c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En réponse, Madame [E] se prévaut d’un échange de courriers en date des 8 et 11 février 2022 pour faire valoir ce qu’une tentative préalable de partage amiable aurait échoué.
Source officiellecr
6137262fcd5801467742397a
30 janvier 2002
30 janvier 2002
d'intervention interrégionale de Paris-Centre, 6 bis, rue Courtois à Pantin (93) pour les six premiers, à la direction des services fiscaux de l'Hérault, brigade de contrôle et de recherches 22, rue de
Source officiellecomm
6137230ecd58014677404d5a
27 janvier 1998
27 janvier 1998
visites et saisies en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales sur une requête présentée par un inspecteur des impôts en résidence à la Direction nationale des enquêtes fiscales, Brigade
Source officiellePage 28 sur 617