CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 551 résultats pour « Briquet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502791_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Briquet, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502795_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500427_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500440_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500443_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500549_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301650_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201754_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302498_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Briquet, président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200211_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de MeLoste, avocat du centre hospitalier territorial Gaston Bourret.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200221_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Charlier, avocat de la commune de Païta. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200330_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme rasoloson, représentant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200328_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Claveleau, avocat de la SNC Galliot et Cie et de Mme A, représentant le gouvernement

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200004_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme G, représentant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200146_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Charlier, avocat de la SARL Sunset Promotion et de M.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2400527_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Briquet, magistrat désigné, - et les observations de M. C..., représentant le préfet de la Marne, qui confirme ses écritures.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400701_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Briquet, vice-président, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402696_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, présentée par le préfet des Ardennes, a été enregistrée le 27 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2402053_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Briquet en application de l’article R. 778-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2402508_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Briquet, - et les observations de Me Janssens, avocat de M.

Source officielle

Page 28 sur 328

← PrécédentSuivant →