Codes de loi français

LEGIARTI000051283058

13 MARSEILLE R ARMÉE DE TERRE RÉGIMENT MEDICAL (RMED)-ANTENNE CHIRURGICALE AEROTRANSPORTABLE N° 5 13 MARSEILLE R ARMÉE DE TERRE ÉTAT-MAJOR DE FORCES N° 3 (EMF3) 13 MARSEILLE R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT ETRANGER DE CAVALERIE (1ER REC) 13 MARSEILLE

LEGIARTI000042970256

départementale 1 84 - VAUCLUSE VAUCLUSE-GARD - Adjoint Chef sûreté départementale 1 87 - HAUTE-VIENNE LIMOGES - Adjoint Chef sûreté départementale 1 3-7) COORDONNATEUR = 12 13 - BOUCHE -DU-RHONE AIX-EN-PROVENCE - Coordonnateur district 1 MARSEILLE

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur placée auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Marseille.

LEGIARTI000022506211

Nantes 1 4 2 3 3 1 2 4 1 Tours 1 5 2 1 3 0 1 6 2 Poitiers 3 5 1 1 3 0 0 2 1 Sud Montpellier 3 4 5 3 3 1 2 3 2 Aix Marseille

Article ANNEXE

13026 Châteauneuf-lès-Martigues. 13028 La Ciotat. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13040 Fuveau. 13042 Gémenos. 13043 Gignac-la-Nerthe. 13048 Jouques. 13050 Lambesc. 13054 Marignane. 13055 Marseille

Article Annexe I

° Les sources du droit administratif : -l'administration centrale, le Président de la République ; b) Les collectivités territoriales : la région, le département, la commune, les groupements de collectivités territoriales, le statut de Paris-Lyon-Marseille

Article Annexe 13

Relevant de la DIRISI de Toulon : - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Draguignan ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Marseille ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure

Article 2 terdecies H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Les plafonds de loyer mensuel sont définis au niveau de la commune, ou, pour Paris, Lyon et Marseille, de l'arrondissement.

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Pour les communes de Paris, Marseille et Lyon, les maires d'arrondissement ou leurs représentants participent à l'élaboration du programme local de l'habitat. II.

Article 1

Antenne de Narbonne Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône Marseille

Article Annexe I

à 1981 ; Alpha, puis Rochette Cempa, puis Rochette Alfa, puis Filtralfa, puis Eurofiltec : RN 7, 84130 Le Pontet : de 1947 à 1996 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, 37, boulevard Oddo, puis 258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille

Article 5

invalides, des groupements de coopération sanitaire, des groupements de coopération sociale et médico-sociale, des établissements sociaux et médico-sociaux, des services départementaux d'incendie et de secours, du bataillon de marins-pompiers de Marseille

LEGIARTI000042970193

ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'achat15 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'administration du personnel16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de MARSEILLE-AUBAGNE

Article 2

Tribunal de proximité de Marmande 1 Tribunal de proximité de Villeneuve-sur-Lot 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal judiciaire de Digne 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal de proximité de Manosque 1 Tribunal judiciaire de Marseille

LEGIARTI000051390413

nouvelle crd Sète bureau Toulouse Portet bureau Montpellier recette interrégionale - Direction interrégionale Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille

Article Annexe

des œuvres universitaires et scolaires (Cnous) et Centres Régionaux des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Effectifs Nombre Nombre Pourcentage Pourcentage Réseau 15 530 8 876 6 654 57,15 42,85 CNOUS 123 61 62 49,59 50,41 CROUS D'Aix Marseille

Article ÉTAT D

0 Prêts destinés à soutenir les autorités organisatrices de la mobilité à la suite des conséquences de l'épidémie de la covid-19 0 0 Prêts destinés au financement des infrastructures de transports collectifs du quotidien de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

l'année où ils perçoivent pour la première fois le produit de leur fiscalité, une attribution au titre de la dotation d'intercommunalité : 1° Les communautés urbaines et les métropoles, y compris la métropole du Grand Paris et la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article 4

O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

LEGIARTI000042967907

11400 CASTELNAUDARY R 2020 ARMEE DE TERRE GRS SO - CIRFA RODEZ 12000 RODEZ R 2020 ARMEE DE TERRE 13E DEMI BRIGADE DE LEGION ETRANGERE 12230 LA CAVALERIE R 2020 ARMEE DE TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD 13007 MARSEILLE