Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 février 2023), la société Restauration rapide des marques (la société) exerce une activité de restauration rapide ainsi qu'une activité de préparation et de cuisson de

Cette odeur imprègne tout le couloir et la petite cour séparant la maison de la requérante à l'arrière du restaurant … Cette odeur pénètre et persiste dans le salon et la cuisine de la requérante.

Ils indiquent que certaines parties du meuble de cuisine se sont tellement dégradées qu'ils ont dû les enlever.

X... a été engagé le 13 juillet 2007 par la société JRM, qui exploite un restaurant à Bandol, en qualité de chef de cuisine, que le 17 décembre à son retour d'un arrêt de travail, son employeur l'a convoqué

Y... a été engagé le 9 avril 1990 en qualité d'aide-cuisinier par la société Cavelier de la Salle ; qu'à la demande de l'employeur, il a progressivement effectué des tâches d'entretien durant la moitié

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2022), Mme [W] a été engagée en qualité d'aide-cuisinière le 16 janvier 2024, puis de cuisinière, à compter du 1er octobre 2015, par la société Enzo (la société

des lieux avec les prescriptions réglementaires, puis a demandé qu'il lui soit fait interdiction de louer les lieux aux fins d'une exploitation de restaurant ou de tout autre commerce nécessitant une cuisine

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plus International, société anonyme, venant aux droits de la société Cuisines

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 9 mars 2021), Mme [P] a été engagée le 8 septembre 2014 par la société Littoz en qualité de conceptrice vendeuse de cuisines. 2.

[S] [G], qui exerce la profession de cuisinier, a été embauché le 14 mai 2021, par la société [1]. Il a été victime d’un accident du travail le 19 mai 2021.

Cet échange de chef cuisinier entre les 2 sites a été fait sans mon consensus.. " qu'un avenant du 8 novembre 2007 conclu entre la société AVENANCE et son employé Monsieur F..., occupant un poste de cuisinier

A a exercé les fonctions d'auxiliaire de cuisine et de service en 2019 et qu'il exerce, depuis le mois de décembre 2021, celles de cuisinier dans un restaurant de restauration rapide en Turquie.

Faits et procédure : Mme Eliane A...a été embauchée par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de commis de cuisine, à compter du 18 décembre 2007, par Mme Carole X...exploitant le restaurant

[C] s'était détachée et avait transpercé la toiture de leur arrière cuisine ; que M. et Mme [B] ont assigné M.

locaux à usage commercial, a délivré à la société "Le 1900", y exploitant un bar-restaurant, un commandement visant la clause résolutoire insérée au bail de mettre fin à des émanations d'odeurs de cuisine

demeurant à Longwy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1991 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée France cuisines

Dès 2009, un litige a éclaté quant au paiement des redevances forfaitaires dues par IDEA CUISINES à son franchiseur AVA et quant au respect des normes «'AVIVA'» dans les deux magasins d'IDEA CUISINES.

G..., occupait en dernier lieu les fonctions de second de cuisine. 2.

et que le film querellé présente comme une prestation de celui-ci, agissant dans sa propre cuisine, l'exécution de deux de ses spécialités culinaires réalisées en réalité par un autre cuisinier officiant

Ces faits sont confirmés par vos échanges de mails avec [I] [S] contrôleur de gestion au Petit Cuisinier, les factures au nom du Petit Cuisiner ainsi que par les bons de livraison à votre domicile des