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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
de 1. 021, 10 euros le montant du passif de l'indivision à l'égard de Monsieur Cyrille Y....
Source officielleChambre 4-2
6700d6c5836fac7141b7e7a6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
prorogé au 04 octobre 2024 ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 octobre 2024 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle
Source officielleJEX cab 6
65c3d9f7c432ce7d11a7023c
1 février 2024
1 février 2024
Elodie ZANOTTI, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDEURS Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] (ITALIE) domicilié pour les besoins de la notification de la présente décision chez
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2000486_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
C peut être considéré comme consolidé et, à défaut, de donner son avis sur la date prévisible ; 7) d'évaluer les chefs de préjudices suivants : a.
Source officielle2e chambre de la famille
6868b50f9508abe85120459e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Localité 9] Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 6] 1956 à [Localité 18] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés à l'instance et à l'audience par Me Cyrille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00734
23 mars 2011
23 mars 2011
à sa mise à niveau au cours de deux périodes successives de trois mois chacune ; qu'en synthèse de la fiche d'appréciation pour l'année 2001, l'appréciateur a noté : « année difficile pour Monsieur Cyril
Source officielleChambre 4-2
69623b4acdc6046d47d5d3e4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
judiciare prononcée par le TC de [Localité 13] le 08.08.2024., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thibaut DE BERNON, avocat au barreau de LYON INTIMES Monsieur [F] [S] [Y] demeurant chez
Source officielleTrib. de Commerce
69b05640cdc6046d472d93ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b056facdc6046d472da641
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05760cdc6046d472dacab
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05775cdc6046d472dadfd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Laurent BECUWE Juges : Monsieur Jean-Michel DEGEORGE Monsieur Frédéric GUILLEMET Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle
Source officielleTrib. de Commerce
69b0579ecdc6046d472db085
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b057b2cdc6046d472db1bc
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b057efcdc6046d472db919
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05803cdc6046d472dbd75
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b0584ccdc6046d472dc22d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05861cdc6046d472dc39d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Cyrielle GUILLEMANT, substitut du Procureur, représentant le Ministère Public.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
6a0c1f73cdc6046d472b1543
29 avril 2026
29 avril 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 005030 Demandeur (s) : [B] [E] SELARL ETUDE [W] représentée par Me Frédéric TORELLI et Me [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Cyrielle
Source officielleChambre 1-7
626b80e2d1fb03057d9a4ee0
28 avril 2022
28 avril 2022
Rôle N° RG 21/14530 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIHGI [U] [Y] C/ [T] [L] [O] [G] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Cyril
Source officielleChambre Civile
651fa55bc601f08318991751
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a indiqué, à l'issue des débâts, que l'arrêt sera prononcé, par mise à disposition au greffe, le 05 septembre 2023.
Source officiellePage 28 sur 217