: 1 / qu'elle faisait valoir que les similitudes constatées étaient justifiées par le fait que la société TMB comme la société AVTS avaient pris pour modèle la norme OTAN, c'est-à-dire le modèle déposé

E..., ès qualités, est bien fondée à soutenir que les déclarations d'appel déposées par M.

pris de la violation de l'article 332, al. 1 et al. 2 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à mémoire régulièrement déposé

. ; "alors, d'une part, que le prévenu a fait valoir, dans son mémoire régulièrement déposé, que l'acte relevant de la cotation en K70 n'était qu'une mesure ponctuelle qui ne nécessitait pas sa présence

partie civile, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu prononcée au profit de Z... et Y... sans viser le mémoire régulièrement déposé

l'avocat de Louis X..., après avoir mentionné que la plainte déposée à Paris vise des faits d'escroquerie déjà découverts au cours de l'instruction faite à Aix-en-Provence, demande d'infirmer l'ordonnance

pour recevoir leurs observations à propos de l'album photographique coté D 201 ; "alors que l'article 331 du Code de procédure pénale prohibe l'interruption des témoins dans leur déposition et que

jour ordonnant l'examen immédiat du pourvoi ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, qui émane d'un demandeur non condamné pénalement par l'arrêt attaqué, n'a pas été déposé

-X... et fixer l'indemnité d'occupation ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevables les conclusions déposées par Mme Y...

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, qui sont semblables, du pourvoi principal de Mme X... et les deux moyens du pourvoi provoqué, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et au mémoire déposé

[M] fait grief à l'arrêt d'écarter des débats les conclusions et pièces qu'il a déposées le 10 septembre 2014 ; Attendu que c'est par une appréciation souveraine qu'après avoir constaté que le calendrier

produit ; Sur les deux moyens de cassation proposés et réunis, pris de la violation des articles 144, 145, 145-1, 147, 148, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire déposé

Saint-Ambroix ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir déclaré sa demande irrecevable, au motif qu'il n'avait pas sollicité son inscription dans les délais légaux, alors qu'il justifierait avoir déposé

Y... en nullité des marques déposées par celui-ci et la SCE en contrefaçon de marques et en concurrence déloyale ; que ces derniers ont reconventionnellement demandé l'annulation des marques déposées par

[L] fait valoir que les pièces déposées au soutien de sa candidature justifient de ses qualifications.

X... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses conclusions déposées le 19 janvier 2005, tout en accueillant les conclusions déposées par la société Axa assurances le 27 janvier 2005, jour de l'ordonnance

T... a déposé et communiqué des conclusions et des pièces le 28 septembre 2018.

En vertu de ce texte, le juge doit statuer sur les dernières conclusions déposées. 7.

moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 197 et 802 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt que le dossier a été déposé

, notamment, par l'accusé et son conseil ; "d'où il résulte qu'en l'état des conclusions de donné acte déposées par le conseil de Buono, visant à faire constater que l'expert avait pris parti sur la