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20 676 résultats pour « El-Karkouri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2311935_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Rezard, rapporteur, - les observations de Me Arrom, représentant Mme El Hilali. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

6137209fcd580146773ec98a

Cassation

1 février 1976

1 février 1976

GHOULA A MARSEILLE ET EN A REEXPEDIE UNE AUTRE PARTIE A EL GHOULA AU MAROC, RETENANT LES PIECES RESTANTES EN COUVERTURE DES FRAIS PAR LUI EXPOSES ; ATTENDU QU'EN CET ETAT, LA COUR D'APPEL A DEBOUTE

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008035982

Admin. suprême

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Khalil EL BARMAWI ; Vu, enregistrée le 5 janvier 2000 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, la requête présentée par M. Khalil EL BARMAWI, demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008142587

Admin. suprême

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 8 mars 2002 présentée par Mlle Najat EL X..., ; Mlle EL X... demande au président de la section du contentieux du Conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2328220_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

El Dars déclare se désister de ses conclusions à fin de modification de l'ordonnance n° 2304603 du 23 mars 2023.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00807_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

E El Kamel, en qualité de conjoint d'une ressortissante française.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc8

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

El bakhouche X...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2215306_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Il fait valoir que les moyens soulevB...El Badaoui ne sont pas foB...El Badaoui a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle partielle à hauteur de 55% par une décision du 2 février 2024.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008124485

Admin. suprême

12 mars 2003

12 mars 2003

Article 2 : La demande présentée devant le tribunal administratif de Paris par Mlle El X... est rejetée.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008105050

Admin. suprême

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Lahcen EL X..., ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301508

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

retient que le juge de l'expropriation a été saisi le 3 août 2009, et que Marseille aménagement justifie que le même jour elle a adressé son mémoire contenant proposition d'offre d'indemnisation à la SCI El

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d83

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Brahim EL Y... soutient que le premier juge a correctement statué au vu des mêmes pièces que celles que produit en appel B.A. X....

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01630_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de Mme El F veuve E est rejeté.

Source officielle
TJ

Jex

65a6d47347251e2b24245d54

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

MAGHREB EL HALAL [Adresse 1] [Localité 4] non comparante DÉFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008108446

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Vu la requête, enregistrée le 2 février 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle EL X..., ; Mlle EL X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 15

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007964693

Admin. suprême

31 mai 1999

31 mai 1999

Rachid EL HOUCINE demeurant chez M. X..., ... ; Vu la requête, enregistrée le 24 août 1998 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Rachid EL HOUCINE ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008135261

Admin. suprême

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Zouaoui EL X..., ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

680141df70f05fda0a954b2a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MAZON EL, demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE : La SCI MAZON EL est propriétaire de divers lots au sein d'un immeuble situé [Adresse 3] à [Localité

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008122723

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Mohamed EL X..., ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007916738

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

. ; 2°) de rejeter la demande présentée à ce tribunal par Mlle El Z... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée, notamment par la loi du 2 août 1989, la

Source officielle

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Créations

EL KARKOURI, Abdelmoula

SIREN 104236450Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

30/04/2026

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Radiations

EL KARKOURI, Mohammed

SIREN 917950354Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

16/01/2026

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Créations

EL MAAZI KARKOURI, Abdelouahed

SIREN 978678886Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

23/08/2023

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Radiations

EL KARKOURI, Nordyne

SIREN 849450317Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/09/2022

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Créations

EL KARKOURI, Mohammed

SIREN 917950354Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

02/08/2022

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