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2 019 résultats pour « Hélène Bernard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6163a60f1d97f2f687d91364

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

Localité 3] Représentée par Me Franck BENHAMOU (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me PONCET (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CC

civ2

6137239acd5801467740bf16

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Bernard Z..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs : Hélène et Arnaud, 2 / Mme Brigitte Z..., épouse Y..., demeurant ...,

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019997815

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Bernard A, à M. Jean-Pierre H, à M. Frédéric B, à M. Serge M, à M. Christian D, à M. René N, à M. Didier J, à M. Jean-Jacques T, à Mme Marie-Hélène C, à Mme Geneviève E, à M. Mickael O, à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162e0771120e9a89a34a5d1

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

PB / CL APPELANTE SAS JOSEPH PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD

Source officielle
CC

soc

613720f4cd580146773efc8f

Cassation

15 juin 1989

15 juin 1989

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efdaf

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Sur le rapport de Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de l'Association de Restauration Immobilière Pact Arim Bretagne

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe8b

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

général ; Mme Collet, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Combes, les observations de Me Choucroy, avocat de la Société de gestion et de participation d'entreprises, de la SCP Hélène

Source officielle
CC

soc

613720d1cd580146773eea35

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Gauthier, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Dupont, de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbbc

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Bernard Y..., demeurant ... à Luce (Eure-et-Loir), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee09f

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Sodini, avocat général ; Melle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de la Ville de Saverne,

Source officielle
CC

civ3

613721c1cd580146773f6ed2

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Edmond, demeurant ..., 20°) Mme Renée L..., épouse A..., demeurant route du Bouchet à Saint-Baldoph (Savoie), 21°) Mme Hélène R..., épouse S..., demeurant 1, place Métropole à Chambéry (Savoie),

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f6619

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Bernard C..., délégué syndical CGT, demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), Maison du Peuple, place de la Liberté, 2°/ Mme Héléne B... 99bis rue de la cartoucherie 63 Clermont Ferrand ; en cassation

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a5e

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

I..., Bernard, René, Charles Z..., demeurant à Cysoing (Nord), domaine de l'Abbaye, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2ed

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Bernard F..., demeurant à Tonneins (Lot-et-Garonne), 3 ) de M. Didier C..., demeurant à Tonneins (Lot-et-Garonne), 4 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

613722f4cd58014677403a66

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Association des Commerçants de la Galerie de la Gare Montparnasse, dont le siège est ..., 2°/ Mme Zrihen Hélène

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9db5277b0008894375

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Hélène DAVO, Première Présidente, statuant publiquement, en référé, par ordonnance contradictoire, - DECLARONS irrecevable la demande de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61632f5314ec5f96a7da0943

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Marianne TOURRETTE (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène

Source officielle
CA

1re Chambre A

616355c8bf1fa7f870d29f38

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

Monsieur [B] [E] [C] [U] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 10] (TUNISIE) (99), demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légalc/Madame Ginette Arlette X

6253c921bd3db21cbdd87574

Appel

30 mai 2005

30 mai 2005

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Anne-Marie CAMBRAY-DEGLANE, Avocat à la Cour, Défendeurs à la requête en omission de statuer, 4o/ LE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301534c6681071edf67f5

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

DODIM IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Bérengère MOULIN

Source officielle

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