siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Audrey PAPIN, substituant Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71180195 et par Me Johanne

. ; que Marine Z... est encore tout à fait crédible quand elle affirme que, pendant qu'Alexis Y... lui mettait le doigt dans le sexe, Martin X... qui était derrière lui riait en lui demandant s'il le faisait

[Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Djamel MERABET de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTERVENANTE VOLONTAIRE A L'INCIDENT : ATMP 76

Johan B... né le 26 Avril 1986 à NOUMEA (98800) demeurant... Tous représentés par la SELARL JURISCAL, avocats M. Jean-Christ C...

- la compagnie d'assurances Lloyd Continental, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, du 16 juin 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Johann

2 ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09041 Jugement (No 10/ 00863) rendu le 02 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Johan

Germany Z...et de son fils Johan Z..., dans l'accident d'avion survenu le 16 août 2005 au Venezuela, des sommes au titre de divers postes de préjudices, parmi lesquels : - à Mme Rosette B... 5 000 € pour

Johan Z..., domicilié [...]                              , défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la

#Proces penal împotriva Johannes Martinus Lemmens.#Cerere având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Arrondissementsrechtbank Maastricht - Țările de Jos.#Directivă 83/189/CEE.

. ; que la société OIL Processing and Trading Corporation, dont le siège est sis à Panama, dispose d'un compte bancaire au CCF-BPI ; que cette société a pour mandataire, John V... et que l'adresse

X..., conduisant un véhicule volé, assuré auprès de la société L'Equité (l'assureur), en a perdu le contrôle, occasionnant la mort de sa compagne, passagère transportée, Johanna Y... ; que M.

SURGET, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anne COTILLARD, Juge aux affaires familiales Avec l’assistance de Johan SURGET, Greffier présent lors du prononcé.

VRINDS against the Netherlands The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 2   February 2016 as a Committee composed of:   Helen Keller, President,   Johannes Silvis,

contre le tabagisme, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 20 octobre 1998, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jan X..., Robertus Y... et Johanes

Johann X... la somme de 500 €, et au syndicat CFDT de Maine et Loire celle de 5000 € ; - de la condamner aux entiers dépens.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Rigolot du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Socotec, la société

de SENS, à son audience du 05 novembre 2024, aux fins d'entendre le tribunal : * Déclarer la SAS SV-PRO entièrement responsable de la panne moteur intervenue le 5 août 2022 sur le tracteur de marque JOHN

10/2008 12/02/2009 11/08/2008 15/07/2009 21/08/2009 13/04/2010 14/09/2010   Jens-Uwe UMBREIT 08/06/1964 Ilmenau German –   20862/08 26/04/2008 Efthalia DAFEKI Efthalia DAFEKI Hamburg Greek Johann