que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'infraction à la loi sur la construction de maisons individuelles ; "aux motifs que "sur les versements anticipés en matière de construction, le large

concernant les faits reprochés à Jacques X... est en conséquence éteinte par l'effet de la prescription ; "alors que la notion de personne "ayant autorité sur la victime" doit être interprétée largement

dont deux ans avec sursis et a prononcé à leur encontre une interdiction des droits mentionnés par l'article 131-26, 2 et 3 , du Code pénal ; "aux motifs que Georges Y... a bénéficié d'un temps largement

d'effectuer des constatations de l'extérieur de la propriété ; "aux motifs que, d'autre part, il résulte de ce procès-verbal du 23 mars 1989 que la superficie en infraction d'environ 750 mù dépasse largement

étaient exécutés par René Y... et Elian Z..., lesquels travaillaient, en contrebas du remblai qui soutenait la voie routière, dans une fosse, non étayée, d'une dimension de 7 mètres de long, 2 mètres de large

Gérard X... fait grief à l'ordonnance d'avoir autorisé les visite et saisie litigieuses, alors, selon le pourvoi, que tout jugement, au sens le plus large du terme, est une décision rendue par l'autorité

C... avait largement la possibilité de se constituer une épargne durant les trente-sept années d'activité qui ont précédé 1963 et donc de payer les 60 000 francs que Mme B... a reconnu lui devoir, la

comportement du salarié sur une lettre personnelle adressée plus d'un an avant le licenciement à un de ses amis qui devait être embauché ensuite, et en affirmant que celuici avait assuré à cette lettre une large

présence devant la cour d'appel, en qualité de partie, de l'autorité dont émane la décision juridictionnelle attaquée, est de nature à fausser le débat en rompant l'égalité des armes et méconnaît plus largement

dénomination incriminée se retrouve la marque simple authentique pour que la contrefaçon soit avérée ; qu'en l'espèce, la société Sarthenet, si elle invoquait une imitation de sa marque, en invoquait plus largement

X... avait été largement indemnisé au titre des petits et grands déplacements, violant ainsi l'article 5 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé que les parties étaient convenues

construction serait en service; que le Tribunal avait rappelé que des essais avaient été effectués et que la soudure s'était rompue une seule fois dans un cas où la valeur de traction dépassait largement

qu'il est fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande alors que, d'une part, après avoir estimé que l'étroitesse du couloir de circulation (3,45 mètres) dans lequel progressait le poids lourd large

X... qui, non seulement avait bénéficié des plus larges délais pour s'acquitter d'une dette remontant à la période 1986-1991, mais qui, de plus, n'avait pas respecté les délais de paiement qu'il avait

du Code civil et R. 322-69 du Code des assurances ; 4 / qu'en n'ayant pas recherché, comme elle y était invitée, si le total des sommes complémentaires réclamées aux sociétaires ne dépassait pas largement

du Code civil et R. 322-69 du Code des assurances ; 4 / qu'en n'ayant pas recherché, comme elle y était invitée, si le total des sommes complémentaires réclamées aux sociétaires ne dépassait pas largement

Il relève, enfin qu'il avait été demandé à l'ensemble du personnel de remplir des feuilles de temps car il s'agissait d'un nouvel outil plus large de gestion des plannings et expertises. 10.

violation de l'article 44 du nouveau Code de procédure civile) ; alors que, d'autre part, la procédure de saisie immobilière initiée par la BIF devant le tribunal de grande instance de Perpignan étant largement