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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2201730_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, avocate de M.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2101459_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société L'immobilière Leroy Merlin France ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2402847_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
le versement à Me Leroy d'une somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87981
21 novembre 2005
21 novembre 2005
C/ Marc LERAY, RG N : 04/00927 - A R R E T No1123/05 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Novembre deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50329
14 mars 2024
14 mars 2024
[S] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société Leroy Merlin France Avocat(s) : la SCP Duhamel Ordonnance : 50329 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51125
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : K 22-16.657 Demandeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Leroy
Source officiellesoc
6079b2119ba5988459c558df
13 novembre 1974
13 novembre 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES ETABLISSEMENTS LEROY FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LES AVOIR CONDAMNES A REMBOURSEMENT A LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 161 DU
Source officielleJEUDI
69a2977fcdc6046d4702f13d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que
Source officielleJEUDI
69a2979bcdc6046d4702f380
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que
Source officielleJEUDI
69bdd959cdc6046d4762b217
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que
Source officielleJEUDI
69bddb97cdc6046d4762dfa0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que par jugement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2003088_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2020, la société Leroy Merlin France, représentée par Me de Vernejoul, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des cotisations
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2003425_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2020, la société Leroy Merlin France, représentée par Me de Vernejoul, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des cotisations
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310372
29 juin 2023
29 juin 2023
[O] [L], domicilié [Adresse 6], 4°/ à la société Fauré Le Page Maroquinier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Céline Bigueur-Picard, Alexandre Leroy,
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554c8
23 mai 1973
23 mai 1973
80 ET 81 PARAGRAPHE 4 DU DECRET N° 58-1292 DU 22 DECEMBRE 1958, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LEROY
Source officiellecr
61372642cd580146774242b7
2 avril 2003
2 avril 2003
SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10043
11 janvier 2023
11 janvier 2023
dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° A 21-23.774 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy
Source officielleChambre A - Civile
626cd29fbd20aa057d9f3706
29 avril 2022
29 avril 2022
Localité 5] (27) Chambrioux [Localité 4] Représentés par Me Clara PRINC substituant Me Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20131606 INTIMEES : SA LEROY
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61559
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 23-15.901 Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Leroy
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61052
12 septembre 2024
12 septembre 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-11.313 Demandeur(s) : la société LPN sécurité services Avocat(s) : Me Bouthors Défendeur(s) : la société Leroy
Source officiellePage 28 sur 492