caducidad — Marca figurativa de la Unión que representa una cruz en el lateral de una zapatilla deportiva — Marca de posición — Uso efectivo de la marca — Artículo 15, apartado 1, y artículo 51, apartado 1, letra

Le 3 juillet 2014, la commune confirmait à la société de retenir l'option synthétique 28 mm non doublé, au motif, notamment, que le lestage par sablage aurait été refusé et que les services techniques

de Polyquark- par le module optionnel de Patchwork 3D, et non par Wrapstyler, ce qui paraît logique puisqu'on y utilisait déjà le logiciel de base de la Société LUMISCAPHE SARL ; que si une licence Lectra

0pt; text-indent:-18pt; text-align:justify } .s5F086C28 { width:14pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } Publié le 25 avril 2022   CINQUIÈME SECTION Requête n o 41298/21 Francois LÉOTARD

Jean, demeurant à Lestuac-sur-Garonne (Gironde), 12 / de M. H... Pierre, demeurant ..., 13 / de M. I... Henri, demeurant ... (Pyrénées-atlantiques), 14 / de M. J...

Le présent arrêt a été signé par Véronique LEBRETON, premier président de chambre, et par Emilie LESTAGE, greffière, à laquelle la minute a été remise par le Magistrat signataire.

Jean-Pierre Lasausa, demeurant 25, avenue du Stade, 64130 Mauléon-Soule, 62 / de Mme Marie-Thérèse Lasausa, demeurant 25, avenue du Stade, 64130 Mauléon-Soule, 63 / de Mme Gracianne Lespade, demeurant

#Marcas — Diretiva 2008/95/CE − Motivos de recusa ou de nulidade — Expressões nominativas constituídas por uma combinação de palavras e uma sequência de letras idênticas às letras iniciais dessas palavras

anteriores de la Unión APODISCOUNTER y APO y figurativas anteriores apo‑discounter.de, apo.co y apo.de — Motivo de denegación relativo — Inexistencia de riesgo de confusión — Artículo 8, apartado 1, letra

A... du cabinet Polyexpert de La Rochelle et l'attestation rédigée par monsieur D... permet de conclure que ce courrier a véritablement existé alors que l'attestation émise par Mme Monique Lestrade, secrétaire

B A, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 3 septembre 2022 par laquelle le préfet

Boudes, demeurant à Sauganes, Lestrade et Thouels, 12430 Villefranche de Panat, 32°/ M. André T..., demeurant à Saint-Jean de Premiac, Roumegoux, 81120 Réalmont, 33°/ M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 23 mars 2021, 21 mars et 17 novembre 2022, la société Maxime Immo Invest, représentée par Me Lestrade, demande au tribunal

petits producteurs d'électricité, alors pourtant que, dans ses conclusions d'appel, la société Roquette frères avait fait valoir qu'au regard des quantités d'électricité qu'elle produit sur le site de Lestrem

Yves Lesgards, demeurant Nassaout, quartier Hardy, 40141 Soustons, 73 / de M.

progressif, compte tenu des intérêts au taux effectif global annuel de 15,38 % ; Que ces prêts sont garantis par l'inscription d'une hypothèque conventionnelle de ler rang sur une maison d'habitation sise à LESTREM

Au cours de l'année 2021, suite à une chute d'une barre de lestage sur un enfant, une vérification a fait apparaître un défaut du mode de fixation d'une partie des stores, ainsi qu'un défaut de stabilité

l'audience publique du vingt sept Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Christian X... 6 rue de Lestage

Jean-Pierre Lasausa, demeurant 25, avenue du Stade, 64130 Mauleon Soule, 54 / de Mme Marie-Thérèse Lasausa, demeurant 25, avenue du Stade, 64130 Mauleon Soule, 55 / de Mme Gracianne Lespade, demeurant

DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX à 12 H 00 Nous, Emmanuel BREARD, conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assisté de Emilie LESTAGE