Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68008eba7389f87eaf128465
16 avril 2025
16 avril 2025
INDIGO C/ [J] [O] [P] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle4e Chambre A
6031f41b6c33492cb231312e
31 mai 2018
31 mai 2018
N..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Louis I..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Julie P... , avocat au barreau de NICE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle2ème CH - Section 2
62678d6b189ce3057d201cdd
25 avril 2022
25 avril 2022
805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame BAUDIER
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. Montage Industrie Système et Services S.A. Axa Francec/S.A
6253cbbebd3db21cbdd8e263
22 juin 2011
22 juin 2011
Maître Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92554
7 juin 2006
7 juin 2006
André Louis X...
Source officielleChambre 3-4
626b8049d1fb03057d9a4e00
28 avril 2022
28 avril 2022
AVRIL 2022 N° 2022/136 Rôle N° RG 19/05129 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEA3I [Z] [S] épouse [T] C/ [K] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BADIE
Source officielleChambre 3-2
642fb542cece1704f57472e6
6 avril 2023
6 avril 2023
INTIMEES SA AVENIR TELECOM dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleChambre 1-1
6451fac148616ed0f8cd4ea6
2 mai 2023
2 mai 2023
Mars 1960 demeurant [Adresse 5] Monsieur [M] [J] né le 12 Novembre 1988 demeurant [Adresse 4] SUISSE Monsieur [F] [J] demeurant [Adresse 1] Tous représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163aead8d16be2ca5050a3d
30 juin 2010
30 juin 2010
des couleurs utilisées, * la typographie et la configuration des textes et des titres, * l'adoption de liserés supérieurs et inférieurs de couleur (reliés entre eux, pour les sommaires, par une fine bande
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402514_20250224
24 février 2025
24 février 2025
D C, demeurant 44 rue Louis Cuoq à Clermont-Ferrand (63100) est désigné en qualité d'expert.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02004_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A a fait l'objet, entre 2014 et 2021, de sept signalements pour des faits de conduite sans permis de conduire et usage de faux permis, proxénétisme aggravé en bande organisée, mise de local privé à la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00239_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Expertise, lui a délivré un permis de construire l'autorisant, sur une unité foncière d'une contenance de 6 297 m2 formée des parcelles cadastrées section AW n°s 127, 128, 184, 186 et 188 au 78 rue Louis
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03132_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Expertise, lui a délivré un permis de construire l'autorisant, sur une unité foncière d'une contenance de 6 297 m2 formée des parcelles cadastrées section AW n°s 127, 128, 184, 186 et 188 au 78 rue Louis
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036682836
7 mars 2018
7 mars 2018
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Bréhier, auditrice, - les conclusions
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6a0f7cc2cdc6046d477efc97
19 mai 2026
19 mai 2026
Localité 1] sous le numéro 890 342 579, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentés par Maître Pierre louis
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200209_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A... a été affecté comme professeur des écoles stagiaire à l’école élémentaire Louis Barthou à Jurançon dans une classe de CE1.
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7db
17 avril 2024
17 avril 2024
SCI ALBLANPHIL, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162822d7a007b88ee15666d
15 octobre 2010
15 octobre 2010
CULTURE PRESS prise en la personne de son gérant, ayant son siège [Adresse 4], représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Corinne LE FLOCH, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8dc
31 mars 2010
31 mars 2010
retirant les signes par lesquels il se recommande particulièrement à l'observateur, à savoir un système de fermeture mis en évidence par la présence d'une grosse boucle centrale et les initiales 'LV' (Louis
Source officielle2ème Chambre civile
6866dba3d33109fd079b3c0a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
UNDERWRITING MINUTE N°25/418 Du 03 Juillet 2025 2ème Chambre civile N° RG 21/02260 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NQ3S Grosse délivrée à: Me Sophie ANDRIEU expédition délivrée à: Me Louis
Source officiellePage 28 sur 47