Le manuel de survie prévu à l'article 333-2.03 (paragraphe 1.8) doit avoir été incorporé au matériel d'armement des radeaux de classe II lors du premier contrôle périodique après le 1er juillet 1991. 1.6.

Article CO 53

—

Ces commandes automatiques ne sont pas obligatoirement doublées de commandes manuelles.

Article EL 7

—

n'en existe pas, du moteur ; si la disposition précédente est impossible, l'alimentation du moteur doit être assurée par une tubulure en partie supérieure du réservoir et pourvue d'un dispositif antisiphon doublé d'un second dispositif à commande manuelle

Article Annexe

—

Le titulaire de l'emploi réalise des opérations de manutention manuelle ou à l'aide d'un palan. Il manipule des outillages et des produits qui nécessitent de suivre des modes opératoires de mise en œuvre rigoureux.

Article 1

—

Groupe VII : structures métalliques Classes : Chaudronnerie ; Tôlerie formage ; Tôlerie ; Dinanderie d'art ; Soudage manuel des métaux.

LEGIARTI000032745230

—

AVEL MOR LORIENT LO 780179 AXEL II MARSEILLE MA 142485 BEPPINA MARSEILLE MA 308355 BETELGEUSE VANNES VA 745763 BINGA NOIRMOUTIER NO 427423 CALLISTO NANTES NA E28399 CALOU TOULON TL 879913 CAMISARD PORT-VENDRES PV 110820 CAMPILLO MANUEL

Article 50-1

—

à 0,6 K lorsqu'ils sont utilisés en mode chauffage et supérieure à (-0,6 K) lorsqu'ils sont utilisés en mode refroidissement ; -toute installation de chauffage ou de refroidissement comporte, par local desservi, un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel

Article PS 27

—

Les déclencheurs manuels sont disposés, à chaque niveau, dans les circulations à proximité immédiate de chaque escalier et, au rez-de-chaussée, à proximité des sorties.

Article Annexe 11

—

Epreuve manuelle (coefficient 3) : Exécution d'un ou plusieurs essais correspondant à la spécialité.

Article 1

—

relatif au maintien de l'aptitude au vol des aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des unités d'entretien d'aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des ateliers d'entretien d'aéronefs ; Arrêté du 12 septembre 1979 relatif au manuel

Article Annexe 12

—

En vue de sa qualification, le vérificateur qualifié doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système qualité : ― aux exigences du présent texte ; ― aux exigences de la norme appropriée sur l'assurance de la qualité

LEGIARTI000033889918

—

Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article 5 bis

—

réalisés à l'aide des solutions suivantes : -l'efficacité énergétique saisonnière est supérieure ou égale à 77 % lorsque la puissance est inférieure ou égale à 20 kW, ou à 78 % lorsque la puissance est supérieure à 20 kW ; b) Chaudières à alimentation manuelle

Article 223 a-III/07

—

Un dispositif permettant de surnager librement peut en fait être utilisé pour plusieurs radeaux s'il permet de satisfaire aux prescriptions de la section 4.1.6 du Recueil LSA ; 3.3. de manière à permettre une libération manuelle de ses dispositifs d'assujettissement

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

Les recherches d'anticorps irréguliers sont essentiellement pratiquées selon des techniques manuelles.

Article 2

—

CICF) Façonnier (ière) céramiste 224 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF) Décorateur (trice) manuel

Article Annexe IV

—

spécifique a) Soudure, découpage ou chauffe au chalumeau B, C, H 0,12 0,18 0,23 Taux horaire Avec une partie du corps dans l'eau ou dans la vase, le taux est porté à B, C 0,20 0,40 0,60 Taux horaire b) Soudure manuelle

Article 294 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 05

Code général des impôts, annexe II

sociétés mentionnées au premier alinéa de l'article 787 B du code général des impôts, qui demandent à bénéficier des dispositions de cet article, doivent remettre au service des impôts compétent pour enregistrer la déclaration de succession, de don manuel

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