Codes de loi français

LEGIARTI000032745230

AVEL MOR LORIENT LO 780179 AXEL II MARSEILLE MA 142485 BEPPINA MARSEILLE MA 308355 BETELGEUSE VANNES VA 745763 BINGA NOIRMOUTIER NO 427423 CALLISTO NANTES NA E28399 CALOU TOULON TL 879913 CAMISARD PORT-VENDRES PV 110820 CAMPILLO MANUEL

Article 50-1

à 0,6 K lorsqu'ils sont utilisés en mode chauffage et supérieure à (-0,6 K) lorsqu'ils sont utilisés en mode refroidissement ; -toute installation de chauffage ou de refroidissement comporte, par local desservi, un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel

Article PS 27

Les déclencheurs manuels sont disposés, à chaque niveau, dans les circulations à proximité immédiate de chaque escalier et, au rez-de-chaussée, à proximité des sorties.

Article Annexe 11

Epreuve manuelle (coefficient 3) : Exécution d'un ou plusieurs essais correspondant à la spécialité.

Article 1

relatif au maintien de l'aptitude au vol des aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des unités d'entretien d'aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des ateliers d'entretien d'aéronefs ; Arrêté du 12 septembre 1979 relatif au manuel

Article Annexe 12

En vue de sa qualification, le vérificateur qualifié doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système qualité : ― aux exigences du présent texte ; ― aux exigences de la norme appropriée sur l'assurance de la qualité

LEGIARTI000033889918

Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article 5 bis

réalisés à l'aide des solutions suivantes : -l'efficacité énergétique saisonnière est supérieure ou égale à 77 % lorsque la puissance est inférieure ou égale à 20 kW, ou à 78 % lorsque la puissance est supérieure à 20 kW ; b) Chaudières à alimentation manuelle

Article 223 a-III/07

Un dispositif permettant de surnager librement peut en fait être utilisé pour plusieurs radeaux s'il permet de satisfaire aux prescriptions de la section 4.1.6 du Recueil LSA ; 3.3. de manière à permettre une libération manuelle de ses dispositifs d'assujettissement

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Les recherches d'anticorps irréguliers sont essentiellement pratiquées selon des techniques manuelles.

Article 2

CICF) Façonnier (ière) céramiste 224 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE-FP) des industries céramiques de France - Confédération des industries céramiques de France (CICF) Décorateur (trice) manuel

Article Annexe IV

spécifique a) Soudure, découpage ou chauffe au chalumeau B, C, H 0,12 0,18 0,23 Taux horaire Avec une partie du corps dans l'eau ou dans la vase, le taux est porté à B, C 0,20 0,40 0,60 Taux horaire b) Soudure manuelle

Article 294 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 05

sociétés mentionnées au premier alinéa de l'article 787 B du code général des impôts, qui demandent à bénéficier des dispositions de cet article, doivent remettre au service des impôts compétent pour enregistrer la déclaration de succession, de don manuel

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

-Le manuel SOPEP est approuvé et visé par le centre de sécurité des navires.

Article 223 a-II-2/02

est un volet d'incendie destiné à être ouvert ou fermé manuellement par l'équipage directement sur le volet ; et 28.3. un volet d'incendie télécommandé est un volet d'incendie qui est fermé par l'équipage grâce à une commande située à distance du volet

Article Annexe II

Déclenchement manuel du désenfumage Entretien élémentaire, vérification du bon fonctionnement Remise en position d'attente des dispositifs de désenfumage 3 h 30 Matériels et documentation recommandés Vidéo sur le désenfumage Commandes manuelles

Article Annexe I

matériel d'hémostase sous la direction de l'opérateur Réalisation d'une hémostase pour un saignement superficiel n'entraînant aucune conséquence clinique immédiate au cours de l'intervention Compression manuelle

Article 50-4

0,6 K lorsqu'ils sont utilisés en mode chauffage et supérieure à (-0,6 K) lorsqu'ils sont utilisés en mode refroidissement ; - toute installation de chauffage ou de refroidissement comporte, par local desservi, un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel

Article 221-III/13

sauvetage surnage librement et, s'il est gonflable, se gonfle automatiquement en cas de naufrage. 4.3 Les radeaux de sauvetage doivent être arrimés de manière que les dispositifs d'assujettissement des radeaux ou des enveloppes puissent être libérés manuellement

Article 175-01

zone océanique A4 doivent en outre, être de classe 1 Cospas-Sarsat (utilisation de 40° C à + 55° C) ; b) une protection contre les déclenchements intempestifs et un déclenchement simple en cas d'urgence ; c) qu'elle puisse être activée uniquement manuellement