, en conséquence, rejeté leur demande tendant à voir jugé qu'elles ne pouvaient prétendre au bénéfice des contrats d'assurance-vie souscrits par Marcel X... " en faveur de ses héritiers ", alors, selon

par Marcel X... à Marcel Y... pour l'achat de la maison de celui-ci ; que le prévenu avait seul intérêt à imiter la signature de son oncle ; que la Cour en tire la conviction qu'il a bien commis les faux

Marcel B... présente une personnalité fragile de type névrotique, associée à des éléments délirants paranoïaques. Ses capacités d'idéation et de conceptualisation sont perturbées.

Jean E..., tous domiciliés à la société des Avions Marcel Dassault, BP n° 1 à Vélizy-Villacoublay (Yvelines), 5°) des représentants syndicaux au comité d'entreprise CGC : M.

es qualités d'administrateur légal sous controle judiciaire de Monsieur Marcel L..., son père ... 75013 PARIS Monsieur Marcel L... ... 61300 L'AIGLE représentés par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER

QU'ELLE ETAIT ENCORE MARIEE AVEC MARCEL Z..., EUT UN ENFANT DU PREMIER NOMME, LE 15 JANVIER 1964, LEQUEL FUT INSCRIT SUR LES REGISTRES DE L'ETAT CIVIL DE TOULON SOUS LES NOM ET PRENOMS DE MARC MARCEL

Marcel X...

Marcel, - C... Jean-Paul, - D... Claude, - E... Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I... Josette, épouse J..., - K... Jean-Lou, - L...

Marcel X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Bauge, 4 janvier 1988) d'avoir accueilli cette demande alors que, de première part, il importait peu que la résiliation eût été verbale

DE SA RENONCIATION SOIT OPPOSABLE A MARCEL X...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, du 1er février 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé sur les

Marcel C/ Maître D..., ès- quaIités CGEA UNEDIC AGS de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 05 Mars 1999. ARRÊT RENDU LE 09 Janvier 2001 APPELANT: Monsieur Marcel Y... Le Rose ...

Marcel, Y...

Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société anonyme Manufacture générale roannaise (MGR), anciennement dénommée société Marcelle Y..

sommes aux ayants droit de Marcel X... pour l'aggravation du préjudice subie à compter du 7 juillet 2008 ; que Mmes Francine, Valérie, Danielle X... et MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Marceaux, société à responsabilité

que l'arrêt attaqué a prononcé un non-lieu ; "aux motifs que l'exécution du premier supplément d'information a amené l'audition de Rachel Z... qui a démenti avoir tenu les propos rapportés par Marcelle

Alain X... et son fils David, la cour d'appel de Limoges, par arrêt définitif du 3 mars 2005, a annulé le testament rédigé le 4 mars 1997 par Marcelle B...