TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL FBD Métal & Rénov' nom commercial : iron-bat Réalisation de travaux de rénovation

QE..., domiciliée [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société First Metal, 2°/ au CGEA Bordeaux, dont le siège est rue Jean-Gabriel Domergue, Bureaux du Lac, 33049 Bordeaux cedex,

[V], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la Société construction métallique du Rouergue, de la SCP Odent et Poulet, avocat de la société CETEC, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société

avec la société Engelhard-Clal (la société Engelhard) pour la fourniture et l'assemblage des parties en platine de l'installation (plongeur et agitateur) et avec la société AMAV pour les parties métalliques

clauses, stipulations et arrangements qui auraient pour effet de faire échec à ces dispositions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 1999), que la société Barbot constructions métalliques

La société [2] ([2]), gérée Mme [D] [B], avait pour objet social l'achat et la vente d'ouvrages en métaux précieux. 3. La société [3] (la société [3]), gérée par Mme [B] et M.

fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ' Classe 18 : Sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs (enveloppes

T... a été engagé par la société Sames technologies en qualité de technicien de site, coefficient 255, niveau IV, échelon 1 de la convention collective des mensuels de l'industrie des métaux de l'Isère

réalisation et de commercialisation, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 3 décembre 2014), que, pour la construction d'une partie de la structure métallique

pourvoi formé par : 1°/ La compagnie d'assurances Le Continent, société anonyme dont le siège est ... (2e), 2°/ Mlle Carole Z..., demeurant au lieudit "Luponnas" à Vonnas (Ain), 3°/ La société Métallerie

l'ouvrage, représenté par la société Semag, maître de l'ouvrage délégué, a confié à la société Satom Guadeloupe, entreprise générale, la construction d'un théâtre ; que l'habillage de la charpente métallique

construire, sous la maîtrise d'oeuvre du groupement d'intérêts économiques Besnier GET, un bâtiment à usage industriel comportant un silo fabriqué et mis en place par la société Hermex sur une structure métallique

Centre), maître de l'ouvrage, a chargé de la construction d'un bâtiment la société CBA, entrepreneur principal, depuis en liquidation judiciaire, qui a sous-traité les travaux d'étanchéité, menuiserie métallique

société MB recyclage (la société évincée) par suite de l'expropriation des terrains sur lesquels elle exploitait une activité réglementée de récupération de déchets triés, de commerce de déchets de métaux

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 octobre 1998), qu'un train a heurté un trépan métallique

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 2005), qu'engagé le 15 septembre 1994 par la société Métal

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F556 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : NOUVELLE METALLERIE DE KERPONT

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F526 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : ENTREPRISES METALLIQUES GUEGAN