publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

VENANT AUX DROITS DE LA STE NORMHOST [Adresse 1] comparant par Me Yves REMOVILLE [Adresse 2] DEFENDEURS SARL APPLICATION TECHNIQUE EQUIPEMENT ELECTRIQUE PAR ABREVIATION [Adresse 3] comparant par Me Nicolas

Georges X..., Mme Nicole X..., épouse Z..., Mme Dominique X..., épouse A..., Mme Isabelle X..., épouse B..., héritiers de Georges X..., sont intervenus volontairement ; Attendu que M.

X... et Mmes Y..., Z... et A..., qui étaient employés par la société Nicol et compagnie comme opérateurs de marché et affectés à ce titre au département "dette publique-bons du Trésor", ont été licenciés

primaire d'assurance maladie la somme de 111 299,79 euros au titre de ses débours, outre 760 euros à titre d'indemnité de gestion ; "aux motifs propres que, sur l'action civile, il sera donné acte à Nicole

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public.

que Marguerite X... a adhéré à un contrat d'assurance-vie "Poste Avenir" souscrit par La Poste auprès de la Caisse nationale de prévoyance assurances (la CNP), désignant comme bénéficiaire sa fille, Nicole

Nicole embauchée sous contrat à temps partiel travaillait comme vendeuse. ""Lechat était employée comme vendeuse et se situait derrière la caisse.

., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires du Hameau-Nicolo

au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

proprement dite, imputable à Bernard X... en présence de son fils Stéphane, c'est qu'ils étaient dans la caserne (Stéphanie Y..., Djamel Z..., Jean-Marie A...) ou dans le garage attenant (Dominique B..., Nicolas

barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain BERDAH, avocat au barreau de NICE INTIMES Maître [X] [Z] pris en sa qualité de Commissaire à L'exécution du plan de cession de la SCP Marc NICOLAI

#Nikolas Alexandrakis gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-57/89.

Luc Derepas, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SCI EGLANTINE et autres, à la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de M.

#Inasti κατά Nicola Cantisani.#Αίτηση του null για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.#Υπόθεση C-111/84.

#Belgia riik versus Jean Nicolas Vandertaelen ja Dirk Leopold Maes.#Eelotsusetaotlus: Hof van Cassatie - Belgia.#Kohtuasi 53-75.