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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69ae5c45cdc6046d470155e0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
été entendue à l'audience du 08 novembre 2024 à laquelle siégeaient : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, - Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, - Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : - Madame Paola
Source officielleTrib. de Commerce
69ae7951cdc6046d47032cff
1 avril 2025
1 avril 2025
entendue en Chambre du Conseil du 27 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Brigitte SIVERA, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, * assistés de : * Madame Paola
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00379_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'Université de Corse Pasquale Di Paoli est rejetée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88670
10 avril 2025
10 avril 2025
[Z] et autre Défendeur : l'entreprise Paillas Laurent et autre Requête n° : 1272/24 Ordonnance n° : 88670 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'entreprise Paillas
Source officielleciv3
6137232fcd580146774068e6
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Paolo, les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10823
25 octobre 2023
25 octobre 2023
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Cabinet dentaire Paoli
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d26
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Paula X...a été entendue à sa demande le 5 septembre 2013.
Source officielleciv2
613724dbcd58014677418ec6
14 décembre 2006
14 décembre 2006
que M. et Mme X... se sont pourvus le 8 novembre 2005 en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 2005 par le tribunal de grande instance de Reims à leur préjudice et au profit de la société Raoul Paula
Source officielle1ère chambre
DTA_2200579_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
F et autres ont demandé à la communauté de communes Pasquale Paoli de retirer cette délibération.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00453
19 mai 2015
19 mai 2015
(la caution) s'est rendu caution solidaire envers le CIC Est (la banque) des dettes de la société Paoli (la société), à l'occasion de l'acquisition, le 10 octobre 2005, par l'EURL X... participations des
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b689
23 mai 2006
23 mai 2006
PAVEC COURTOUX pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la banque PALLAS STERN demeurant ....
Source officiellecr
6137262ccd580146774237fa
15 janvier 2003
15 janvier 2003
inspirait de la crainte, ayant peur notamment qu'en cas de refus de sa part, il "fasse du désordre" chez elle ; que le mis en examen ne niait pas être allé à la plage avec Laetitia, Samantha et ses filles Paula
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85361
23 février 2001
23 février 2001
Le 18 mai 1999, la société PAX PROGRES PALLAS a interjeté appel.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1c0dc0f38137e6792b7e
24 avril 2025
24 avril 2025
V-B7J-JJ7M Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 10 Décembre 2024 dans l'affaire portant le n° RG 23/00153 APPELANTE Société PAOLO
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221867
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Italy 09/11/2021 Paolo BIGHELLINI 1956 Vérone 3. 55877/21 Tamburini v. Italy 08/11/2021 Laura TAMBURINI 1949 Vérone 4. 55888/21 Scandola v.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300527
9 mai 2012
9 mai 2012
à Ajaccio aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI DASA et le syndicat des copropriétaires 2 avenue Pascal Paoli à Ajaccio à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros
Source officielleciv1
613721aecd580146773f607a
10 mars 1992
10 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque San Paolo, anciennement dénommée banque Vernes et commerciale de Paris, dont le siège social
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201611
29 septembre 2011
29 septembre 2011
avis donné aux parties en application de l'article 1015 du code de procédure civile : Vu les articles 330 et 609 du code de procédure civile ; Attendu que la SCP d'huissiers de justice Souhami Pappola
Source officiellesoc
613722a6cd580146773ffa32
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Bruno C..., demeurant 26, bis rue de Saint-Omer, 62129 Ecques, 2°/ de l'ASSEDIC de l'Isère, dont le siège est ..., 3°/ de la Banque San Paolo, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303205_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Par suite, il n’y a pas lieu de décharger la SAS SOTRAMO PAROLA de la somme de 39 294 euros restant en litige.
Source officiellePage 28 sur 201
BARGAS, PAOLA
02/09/2026
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PAOLA SOLE SELARL
26/08/2026
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SARRES, Paola, Yvette, Denise, LACOMBE
21/08/2026
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HOLDING PAOLA
20/08/2026
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IACOPINELLI, Paola
18/08/2026
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